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2014035236 BE

2014035236 7 FEVRIER 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-10-2014 et mise à jour au 07-05-2015)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2014035236

Texte

[Abrogé par] <AGF 2015-04-03/21 , art. 2, 003; En vigueur : 01-10-2014>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 03-04-2015 publié le 07-05-2015

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 06-06-2014 publié le 01-10-2014

Article modifié : N

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