2013204362 17 JUIN 2013. - Arrêté ministériel établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009

§ 1er. En exécution de l'article 5, de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009, les listes rouges suivantes ont été établies

1° une liste rouge pour papillons diurnes indigènes, reprise dans l'annexe 1re, jointe au présent arrêté;

2° une liste rouge pour amphibies et reptiles indigènes, reprise dans l'annexe 2, jointe au présent arrêté;

3° une liste rouge pour poissons d'eau douce indigènes, reprise dans l'annexe 3, jointe au présent arrêté.

Dans chacune des trois listes rouges, visées à l'alinéa premier, il est fait mention pour chaque espèce, en vue de la clarté, tant de la classification de liste rouge visée à l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, que de la classification suivant les règles fixées par l'Union internationale pour la Conservation de la Nature.

§ 2. Les critères sur la base desquels les listes rouges, visées au paragraphe 1er, ont été établies, sont repris dans l'annexe 4, jointe au présent arrêté.

L'annexe 1re jointe à l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, est abrogée.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

ANNEXES.

Art. N1 . Annexe 1. - La liste rouge des papillons diurnes indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 1°

Nom français Nom scientifique Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces Classé conformément à l'UICN Paon-du-jour Aglais io Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Vanesse de l'ortie Aglais urticae En déclin/rare Reste en danger Aurore Anthocharis cardamines Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Grand Mars changeant Apatura iris En danger En danger Tristan Aphantopus hyperantus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Gazé Aporia crataegi Eteint en Flandre Eteint régionalement Carte géographique Araschnia levana Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Moyen nacré Argynnis adippe Eteint en Flandre Eteint régionalement Grand nacré Argynnis aglaja Eteint en Flandre Eteint régionalement Chiffre Argynnis niobe Eteint en Flandre Eteint régionalement Tabac d'Espagne Argynnis paphia Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Collier de corail Aricia agestis Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Grand collier argenté Boloria euphrosyne Eteint en Flandre Eteint régionalement Petit collier argenté Boloria selene Eteint en Flandre Eteint régionalement Thècle de la ronce Callophrys rubi Vulnérable Vulnérable Hespérie de l'alcée Carcharodus alceae Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Hespérie du brome Carterocephalus palaemon En déclin/rare Reste en danger Azuré des nerpruns Celastrina argiolus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Moelibée Coenonympha hero Eteint en Flandre Eteint régionalement Fadet commun Coenonympha pamphilus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Fadet des tourbières Coenonympha tullia Eteint en Flandre Eteint régionalement Souci Colias crocea Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Soufré Colias hyale Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Argus frêle Cupido minimus En déclin/rare Reste en danger Azuré des anthyllides Cyaniris semiargus Vulnérable Vulnérable Point de Hongrie Erynnis tages Vulnérable Vulnérable Damier de la succise Euphydryas aurinia Eteint en Flandre Eteint régionalement Thécla du chêne Favonius quercus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Citron Gonepteryx rhamni En déclin/rare Reste en danger Virgule Hesperia comma En danger En danger Miroir Heteropterus morpheus Eteint en Flandre Eteint régionalement Agreste Hipparchia semele En danger En danger Arachné Hipparchia statilinus Eteint en Flandre Eteint régionalement Petit nacré Issoria lathonia En déclin/rare Reste en danger Mégère Lasiommata megera En danger En danger Piéride de la moutarde Leptidea sinapis En déclin/rare Reste en danger Petit sylvain Limenitis camilla En déclin/rare Reste en danger Grand sylvain Limenitis populi Eteint en Flandre Eteint régionalement Cuivré commun Lycaena phlaeas Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Cuivré fuligineux Lycaena tityrus Vulnérable Vulnérable Myrtil Maniola jurtina Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Demi-deuil Melanargia galathea Eteint en Flandre Eteint régionalement Mélitée du mélampyre Melitaea athalia Eteint en Flandre Eteint régionalement Mélitée du plantain Melitaea cinxia En danger d'extinction En danger critique Mélitée noirâtre Melitaea diamina Eteint en Flandre Eteint régionalement Morio Nymphalis antiopa En danger d'extinction En danger critique Grand Renard Nymphalis polychloros En danger d'extinction En danger critique Sylvaine Ochlodes sylvanus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Machaon Papilio machaon Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Tircis Pararge aegeria Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Azuré des mouillères Phengaris alcon En danger d'extinction En danger critique Azuré de la sanguisorbe Phengaris teleius Eteint en Flandre Eteint régionalement Piéride du chou Pieris brassicae Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Piéride du navet Pieris napi Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Piéride de la rave Pieris rapae Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Azuré de l'ajonc Plebejus argus En danger En danger Azuré du genêt Plebejus idas Eteint en Flandre Eteint régionalement Robert le Diable Polygonia c-album Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Argus bleu Polyommatus icarus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Hespérie des potentilles Pyrgus armoricanus Eteint en Flandre Eteint régionalement Hespérie de la mauve Pyrgus malvae En danger d'extinction En danger critique Satyre tithon Pyronia tithonus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Thécla de l'yeuse Satyrium ilicis En danger d'extinction En danger critique Thècle de l'orme Satyrium w-album Vulnérable Vulnérable Hespérie des sanguisorbes Spialia sertorius Eteint en Flandre Eteint régionalement Thècle du bouleau Thecla betulae Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Hespérie du dactyle Thymelicus lineola Vulnérable Vulnérable Hespérie de la houque Thymelicus sylvestris Vulnérable Vulnérable Vulcain Vanessa atalanta Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Vanesse du chardon Vanessa cardui Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

Art. N2 . Annexe 2. - La liste rouge des amphibies et reptiles indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 2°

Nom français Nom scientifique Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces Classé conformément à l'UICN Alyte accoucheur Alytes obstetricans En danger En danger Orvet fragile Anguis fragilis Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Crapaud sonneur Bombina variegata Eteint en Flandre Eteint régionalement Crapaud commun Bufo bufo Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Crapaud calamite Bufo calamita Vulnérable Vulnérable Coronelle lisse Coronella austriaca En danger En danger Rainette verte Hyla arborea En danger d'extinction En danger critique Triton alpestre Ichthyosaura alpestris Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Triton palmé Lissotriton helveticus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Triton ponctué Lissotriton vulgaris Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Couleuvre à collier Natrix natrix En danger En danger Pélobate brun Pelobates fuscus En danger d'extinction En danger critique Grenouille verte Pelophylax kl. esculentus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Petite grenouille verte Pelophylax lessonae En déclin/rare Reste en danger Petite grenouille verte Pelophylax ridibundus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Lézard des murailles Podarcis muralis Insuffisamment connu Insuffisamment de données Grenouille des champs Rana arvalis Vulnérable Vulnérable Grenouille rousse Rana temporaria Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Salamandre de feu Salamandra salamandra Vulnérable Vulnérable Triton crêté Triturus cristatus Vulnérable Vulnérable Vipère péliade Vipera berus En danger En danger Lézard vivipare Zootoca vivipara Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

Art. N3 . Annexe 3. - La liste rouge des poissons d'eau douce indigènes en Flandre, visée à l'article 1er, § 1er, alinéa premier, 3°

Nom français Nom scientifique Classé conformément à l'article 5 de l'arrêté sur les Espèces Classé conformément à l'UICN Brème commune Abramis brama Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Esturgeon d'Europe Acipenser sturio Eteint en Flandre Eteint régionalement Spirlin Alburnoides bipunctatus En danger d'extinction En danger critique Ablette Alburnus alburnus En déclin/rare Reste en danger Grande alose Alosa alosa Eteint en Flandre Eteint régionalement Alose feinte Alosa fallax En danger d'extinction En danger critique Anguille d'Europe Anguilla anguilla En danger d'extinction En danger critique Loche franche Barbatula barbatula Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Barbeau commun Barbus barbus Vulnérable Vulnérable Brème bordelière Blicca bjoerkna Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Carassin commun Carassius carassius Insuffisamment connu Insuffisamment de données Hotu Chondrostoma nasus En danger En danger Loche de rivière Cobitis taenia En déclin/rare Reste en danger Lavaret Coregonus oxyrhynchus Eteint en Flandre Eteint régionalement Chabot Cottus perifretum/rhenanus Vulnérable Vulnérable Brochet Esox lucius Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Epinoche Gasterosteus aculeatus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Goujon Gobio gobio Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Grémille Gymnocephalus cernua Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Lamproie de rivière Lampetra fluviatilis Vulnérable Vulnérable Petite lamproie Lampetra planeri Vulnérable Vulnérable Able de Heckel Leucaspius delineatus En déclin/rare Reste en danger Ide mélanote Leuciscus idus Vulnérable Vulnérable vandoise Leuciscus leuciscus Vulnérable Vulnérable Mulet porc Liza ramada Vulnérable Vulnérable Lotte Lota lota En danger En danger Loche d'étang Misgurnus fossilis En danger d'extinction En danger critique Eperlan d'Europe Osmerus eperlanus En déclin/rare Reste en danger Perche commune Perca fluviatilis Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Lamproie marine Petromyzon marinus En danger d'extinction En danger critique Vairon Phoxinus phoxinus En danger d'extinction En danger critique Flet Platichthys flesus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Epinochette Pungitius pungitius Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Bouvière Rhodeus amarus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Gardon Rutilus rutilus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Saumon atlantique Salmo salar En danger d'extinction En danger critique Truite fario Salmo trutta Vulnérable Vulnérable Rotengle Scardinius erythrophthalmus Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Silure glane Silurus glanis Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment Chevesne Squalius cephalus En déclin/rare Reste en danger Ombre Thymallus thymallus En danger d'extinction En danger critique Tanche Tinca tinca Pas en danger en ce moment Pas en danger en ce moment

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

Art. N4. Annexe 4. - Les critères sur la base desquels les listes rouges fixées dans le présent arrêté ont été établies, visés à l'article 1er, § 2

Catégorie de liste rouge

Critères En danger critique En danger Vulnérable A. Tendance de la population Déclin mesuré sur les 10 dernières années ou 3 générations A1 ≥ 90 % ≥ 70 % ≥ 50 % A2, A3 & A4 ≥ 80 % ≥ 50 % ≥ 30 % A1. Réduction de la population constatée, estimée, déduite ou supposée, dans le passé, lorsque les causes de la réduction sont clairement réversibles ET comprises ET ont cessé basé sur un des sous-critères suivants : (a) observation directe, (b) un indice de tendance, (c) une réduction de la zone d'occupation (AoO), grandeur de la zone d'occurrence (EoO) ou qualité de l'habitat, (d) exploitation actuelle ou potentielle d'individus, (e) effet négatif d'espèces introduites, de l'hybridation, de germes pathogènes, de substances polluantes, d'espèces concurrentes ou de parasites A2. Réduction de la population constatée, estimée, déduite ou supposée, dans le passé, lorsque les causes de la réduction n'ont peut-être pas cessé OU ne sont peut-être pas comprises OU ne sont peut-être pas réversibles. basé sur un les sous-critères (a)-(e) sous A1 A3. Réduction de la population projeté ou attendu à l'avenir (maximum 100 ans), basé sur les sous-critères (b)-(e) sous A1 A4. Réduction de la population constatée, estimée, déduite, prévue ou supposée, sur une période de temps devant inclure à la fois le passé et l'avenir (sur un maximum de 100), lorsque les causes de la réduction n'ont peut-être pas cessé OU ne sont peut-être pas comprises OU ne sont peut-être pas réversible, basé sur un les sous-critères (a)-(e) sous A1 B. Répartition géographique sous forme de B1 of B2 B1. Zone d'occurrence (EoO) 2 2 2 B2. Zone d'occupation (AoO) 2 2 2 ET au moins 2 des suivants : (a) (i) sévèrement fragmentée, OU (ii) nombre de localités 1 ≤ 5 ≤ 10 (b) déclin continu de l'un des éléments suivants : (i) zone d'occurrence, (ii) zone d'occupation, (iii) superficie, étendue ou qualité de l'habitat, (iv) nombre de localités ou de sous-populations, (v) nombre d'individus matures (c) fluctuations extrêmes de l'un des éléments suivants

(i) zone d'occurence, (ii) zone d'occupation, (iii) nombre de localités ou de sous-populations, (iv) nombre d'individus C. Petites populations et déclin en combinaison avec une fragmentation, un déclin ou des fluctuations Nombre d'individus matures ET C1 of C2 : C1. Déclin estimé d'au moins 25 % en 3 ans ou 1 génération 20 % en 5 ans ou 2 générations (maximum 100 ans) 10 % en 10 ans ou 3 générations C2. Un déclin ET (a) et/ou (b) : (a) (i) Nombre d'individus matures dans chaque sous-population EN/OU (ii) % d'individus dan 1 sous-population 90-100 % 95-100 % 100 % (b) Fluctuations extrêmes du nombre d'individus matures D. Population très petite ou zone d'occupation très restreinte D1. Nombre d'individus matures ET/OU D2. Petite zone d'occupation ou nombre de populations en danger potentiel à l'avenir pouvant très vite conduite le taxon vers EX ou CR AoO 2 ou nombre de localisations ≤ 5 E. Analyse quantitative de la possibilité d'extinction ≥ 50 % en 10 ans ou 3 générations ≥ 20 % en 20 ans ou 5 générations (maximum 100 ans) ≥ 10 % en 100 ans

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 17 juin 2013 établissant trois listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces du 15 mai 2009.

Bruxelles, le 17 juin 2013.

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

J. SCHAUVLIEGE

Préambule

La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de la Culture,

Vu le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, article 51, § 1er, alinéa premier, modifié par le décret du 19 juillet 2002 et modifié par le décret du 30 avril 2004;

Vu le décret relatif aux espèces du 15 mai 2009, article 5, alinéa deux;

Vu l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 19 février 2013;

Vu l'avis 53 210/3 du Conseil d'Etat, rendu le 21 mai 2013, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Vu l'avis du Conseil MINA, donné le 25 mars 2013;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.21, intitulé "La liste rouge UICN des papillons diurnes en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des papillons diurnes a été établie;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.22, intitulé "La liste rouge UICN des amphibies et reptiles en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des amphibies et reptiles a été établie;

Considérant que le "Instituut voor Natuur- en Bosonderzoek" (Institut pour les Recherches Nature et des Forêts) a émis un rapport portant la référence INBO.R.2012.23, intitulé "La liste rouge UICN des poissons d'eau douce en Flandre", dans lequel une liste rouge motivée et approfondie des poissons d'eau douce a été établie;

Considérant que les listes rouges en question ont été réalisées conformément aux critères établis à cet effet par l'UICN, l'Union internationale pour la Conservation de la Nature, l'autorité mondiale en vue de déterminer, tant les critères d'établissement des listes rouges que les critères d'établissement des listes des différents groupes taxonomiques, tant à l'échelle mondiale que régionale;

Considérant que la terminologie des classes des listes rouges, visées à l'article 5, alinéa premier, 2°, de l'arrêté relatif aux Espèces du 15 mai 2009, ne correspond pas entièrement à la terminologie la plus récente des classes telle que préconisée par l'UICN susmentionnée. Pour des raisons de clarté, il convient de mentionner pour chaque espèce la classification suivant chacune des deux terminologies;

Considérant qu'une évaluation a été faite de la liste rouge des papillons diurne indigènes, tel que fixée par l'arrêté ministériel du 16 mars 2011 établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces, et que sur la base de cette évaluation une nouvelle liste rouge pour ce groupe d'espèces a été proposée,

Arrête