BE
2013035114 18 JANVIER 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes
Table des dispositions (19)
Texte législatif (19 Articles)
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC- NVK, Te Boerlaarlei 40, 2140 Borgerhout, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Zorgkundige;
2° Logistiek assistent;
3° Verzorgende.
Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs SIVO, Grotesteenweg 226, 2600 Berchem, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Mode en interieur'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Technicum Noord Antwerpen, Londenstraat 43, 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Bekister;
2° Dekvloerlegger;
3° Tegelzetter;
4° Stukadoor;
5° Metselaar.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs De Nobel, Alexianenweg 2, 3300 Tienen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Informatica : toepassingssoftware verkort'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs T.I.K.B., Pastorijstraat 40/2, 3530 Houthalen - Helchteren, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Schilder-decorateur'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Heusden-Zolder, Molenstraat 12, 3550 Heusden-Zolder, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Uitvoerend CAD- tekenaar Bouw;
2° Installateur Fotovoltaïsche Systemen;
3° Monteur Fotovoltaïsche Systemen;
4° Mecanicien bromfietsen en tuinmateriaal.
Le Provinciaal Centrum voor Volwassenenonderwijs Maasland, Europaplein 36, 3630 Eisden, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Aanvullende algemene vorming'.
Le Provinciaal Centrum voor Volwassenenonderwijs Waas en Durme, Durmelaan 34A, 9160 Lokeren, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Meubelmaker'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK Sint-Niklaas, Kroonmolenstraat 4, 9100 Sint-Niklaas, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Begeleid(st)er buitenschoolse kinderopvang'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP, Industrieweg 228, 9030 Mariakerke, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Dakdichter'.
Le 'Centrum voor Volwassenenonderwijs Roeslare', Arme Klarenstraat 40, 8800 Roeselare, obtient l'approbation pour les implantations suivantes
1° Lichtervelde;
2° Staden.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Westhoek- Westkust, Stationsstraat 25, 8900 Ieper, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Meubelmaker'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Spermalie, Snaggaardstraat 15, 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Behoudsmedewerker erfgoed'.
Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Sint-Godelieve vzw, Nieuwstraat 5, 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'Informatica: Toepassingssoftware verkort'.
Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Nijverheids- en Taalleergangen', Arsenaalstraat 4, 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Frans - professioneel juridisch richtgraad 3;
2° Multimedia operator.
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs de Avondschool Oostende, Leopold III-laan 1, 8400 Oostende, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes 'multimedia operator'.
Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Cervo De Panne, Sint-Elisabethlaan 6, 8660 De Panne, obtient l'approbation pour l'implantation Mesen et compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
1° Broodbakker;
2° Bakkersgast;
3° Banketbakker.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2013.
Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 18 janvier 2013.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 64, § 1er, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par le décret du 29 juin 2012, l'article 68, § 2, remplacé par le décret du 23 décembre 2011, et l'article 18, modifié par les décrets des 4 juillet 2008, 30 avril 2009 et 9 juillet 2010;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 10 janvier 2013;
Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;
Après délibération,
Arrête