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2012202986 1 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement portant retrait définitif partiel du classement du Knoppenburg et de ses environs à Raeren

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2012202986 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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1 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement portant retrait définitif partiel du classement du Knoppenburg et de ses environs à Raeren

Source: Communauté germanophone

Publication: 14 juin 2012

Numéro: 2012202986

page: 32852

Dossier numéro: 2012-03-01/29

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