2012036111 21 SEPTEMBRE 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'toerisme'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-10-2012 et mise à jour au 15-05-2025)

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'toerisme', qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [ '> 1 les [ '> 2 [ '> 3 annexes 3 à 7] '> 3 ] '> 2 ] '> 1 , jointes au présent arrêté.

[ '> 3 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé de la manière suivante au nombre minimal de périodes de cours des formations suivantes pour des groupes cibles particuliers

1° la formation Agent d'accueil peut couvrir 520 périodes de cours pour les apprenants lents, le module Accueil allemand couvrant 80 périodes de cours ;

2° la formation Hôte peut couvrir 668 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module Premiers secours couvrant 8 périodes de cours et le module Stage hôte couvrant 120 périodes de cours ;

3° la formation Hôte peut couvrir 740 périodes de cours pour les apprenants lents, le module Premiers secours couvrant 40 périodes de cours.] '> 3

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( 1 )<AGF 2013-09-06/22 , art. 16, 002; En vigueur : 01-09-2013>

( 2 )<AGF 2016-03-18/14 , art. 17, 003; En vigueur : 01-02-2016>

( 3 )<AGF 2025-04-25/06 , art. 21, 004; En vigueur : 01-02-2025>

<Abrogé par AGF 2025-04-25/06 , art. 22, 004; En vigueur : 01-02-2025>

La direction d'un centre d'éducation des adultes qui a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO 3', a à partir du 1er septembre 2012 également la compétence d'enseignement pour les formations modulaires 'Host/hostess op een Toeristische Bestemming' et 'Toeristisch Receptionist'.

[ '> 1 A partir du 1er septembre 2013, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Toerisme en Onthaal TSO3', a également la compétence d'enseignement pour la formation modulaire 'Medewerker Reisbureau/Touroperator'.] '> 1

[ '> 2 A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Gids " de l'enseignement secondaire des adultes.

A partir du 1er février 2016, l'autorité d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement supérieur professionnel hbo5, a la compétence d'enseignement pour la formation modulaire " Reisleider " de l'enseignement secondaire des adultes.] '> 2

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( 1 )<AGF 2013-09-06/22 , art. 18, 002; En vigueur : 01-09-2013>

( 2 )<AGF 2016-03-18/14 , art. 18, 003; En vigueur : 01-02-2016>

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2012.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 21 septembre 2012.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et de Bruxelles,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20;

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets des 30 avril 2009 et 1er juillet 2011, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008, 30 avril 2009 et 9 juillet 2010;

Vu la proposition du groupe directeur du 14 septembre 2011;

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 8 novembre 2011;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 27 juin 2012;

Vu le protocole n° 775 du 13 juillet 2012 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section " Communauté flamande " de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 543 du 13 juillet 2012 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 51 754/1/V du Conseil d'Etat, rendu le 4 septembre 2012, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 25-04-2025 publié le 15-05-2025

Articles modifiés

1; 2; N1; N2; N6; N7

Arrêté gouvernement flamand du 18-03-2016 publié le 29-04-2016

Articles modifiés

1; 3; N4-N5

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 08-10-2013

Articles modifiés

1; 2; 3; N3