2012035244 10 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes
Table des dispositions (17)
Texte législatif (17 Articles)
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Tweedekansonderwijs Antwerpen ", Maalbootstraat 19, à 2660 Hoboken, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " medisch administratief bediende ".
Le " Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Talen ", Eikenstraat 8, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " Roemeens - richtgraad 1 ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Provincie Antwerpen ", Meistraat 5, à 2000 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " procesoperator chemie ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs DTL ", Kerkstraat 38, à 2200 Herentals, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " secretariaatsmedewerker ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Taxandria ", Boomgaardstraat 56, à 2300 Turnhout, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " informatica toepassingssoftware - verkort ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Kempen ", Leenhofstraat 33, à 2400 Mol, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " informatica toepassingssoftware - verkort ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs de Oranjerie ", Boudewijnvest 3, à 3290 Diest, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " informatica - toepassingssoftware - verkort ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Meise - Jette ", Stationsstraat 15, à 1861 Wolvertem, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " begeleid(st)er in de buitenschoolse kinderopvang ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Centrum GLTT ", Schoolstraat 2, à 1640 Sint-Genesius-Rode, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " informatica - toepassingssoftware - verkort ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Vrije Leergangen Limburg ", Halmstraat 6, à 3600 Genk, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes
- " telefonist-receptionist ";
- " nascholing vrachtwagenchauffeur ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Heusden - Zolder ", Molenstraat 12, à 3550 Heusden - Zolder, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " polyvalent onderhoudsmedewerker gebouwen ";
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Temse ", Schoolstraat 17, à 9140 Temse, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " nascholing vrachtwagenchauffeur ";
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs de Vlaamse Ardennen ", Fortstraat 47, à 9700 Oudenaarde, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes
- " informatica toepassingssoftware - verkort ";
- " logistiek assistent ";
- " verzorgende ";
- " zorgkundige ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs ISBO ", Assenedesteenweg 163, à 9060 Zelzate, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " telefonist - receptionist ".
Le " Centrum voor Volwassenenonderwijs Vrij Technisch Instituut Brugge ", Boeveriestraat 73, à 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes " siersmid ".
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2012.
Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 10 février 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de la Culture, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment les articles 64, §§ 1er, 2 et 3, et 181;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, notamment les articles 11bis, 11ter, 11quater et 11quinquies;
Vu les avis de programmation des consortiums éducation des adultes concernés;
Vu les avis de concordance de l'Inspection de l'Enseignement du 7 novembre 2011;
Vu la réponse du 22 novembre 2011 du " Vlaamse Onderwijsraad ", à la demande d'avis du 13 octobre 2011;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 27 janvier 2012;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
Après délibération,
Arrête