2011205368 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen"

La formation de bachelor après bachelor "bachelor in het onderwijs : schoolontwikkeling" est agréée en tant que nouvelle formation de la "Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen". La formation est classée dans la discipline "Onderwijs" (Enseignement). La durée de la formation s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année académique 2011-2012.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 19 septembre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 50, 5°, l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, l'article 61, modifié en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009, et l'article 62, modifié en dernier lieu par le décret du 1er juillet 2011;

Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, rendu le 28 mai 2010;

Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande du 1er septembre 2011;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 14 septembre 2011;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête