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2011203848 8 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire
Texte législatif (3 Articles)
A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 28 novembre 2008 et 26 novembre 2010, sont apportées les modifications suivantes
1° dans la discipline Soins de santé, est ajoutée pour chaque établissement, la rangée suivante
"
Bachelor in de verpleegkunde verantwoordelijk algemeen ziekenhuisverple(e)g(st)er
";
2° dans la discipline "Toegepaste wetenschappen" sont ajoutées pour la KULeuven, les rangées suivantes
"
Master of Engineering : Biomedical Engineering burgerlijk ingenieur
Master of Engineering : Chemical Technology burgerlijk ingenieur
Master of Engineering : Energy burgerlijk ingenieur
Erasmus Mundus Joint Master in Economics and Management of Network Industries burgerlijk ingenieur
EIT - KIC Master in Energy burgerlijk ingenieur
Master in de ingenieurswetenschappen : verkeer, logistiek en intelligente transportsystemen burgerlijk ingenieur
";
3° les rangées de la discipline Enseigement sont abrogées.
L'article 1er, 2° et 3°, entrent en vigueur à partir de l'année académique 2011-2012.
L'article 1er, 1°, produit ses effets le 1er janvier 2011.
Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 8 juillet 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Préambule
Le Gouvernement flamand,
Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 25, §§ 2 et 3, modifié par les décrets des 19 mars 2004, 16 juin 2006 et 1er juillet 2011;
Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 22 juin 2007 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 9 juin 2011;
Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;
Après délibération,
Arrête