2011035897
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2011035897 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'muziekinstrumentenbouw' (fabrication d'instruments de musique)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2011035897
Art. 1 2011035897 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'muziekinstrumentenbouw' (fabrication d'instruments de musique)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017)
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Texte
[Abrogé par] <AGF 2017-09-08/03 , art. 30,2°, 002; En vigueur : 01-09-2017>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 08-09-2017 publié le 05-10-2017