2011035895 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 31-10-2025)

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [ '> 5 annexes 3, 7 à 14 et 16] '> 5 , jointes au présent arrêté.

[ '> 4 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours pour les formations pour les disciplines Agriculture et Horticulture, conformément à l'annexe 15, jointe au présent arrêté.] '> 4

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( 1 )<AGF 2013-03-01/15 , art. 28, 002; En vigueur : 01-02-2013>

( 2 )<AGF 2014-02-28/15 , art. 22, 003; En vigueur : 01-02-2014>

( 3 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 33, 004; En vigueur : 01-09-2020>

( 4 )<AGF 2025-04-25/06 , art. 18, 005; En vigueur : 01-02-2025>

( 5 )<AGF 2025-10-03/06 , art. 15, 006; En vigueur : 01-09-2025>

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21 , art. 34, 004; En vigueur : 01-09-2020>

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21 , art. 35, 004; En vigueur : 01-09-2020>

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21 , art. 36, 004; En vigueur : 01-09-2020>

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 7 octobre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20;

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009, l'article 180, modifié par le décret du 4 juillet 2008, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008, 30 avril 2009 et 9 juillet 2010;

Vu la proposition du groupe directeur du 15 septembre 2010;

Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 9 novembre 2010;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 30 juin 2011;

Vu le protocole n° 756 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 523 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 50.067/1 du Conseil d'Etat, donné le 22 septembre 2011, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 03-10-2025 publié le 31-10-2025

Articles modifiés

1; N16

Arrêté gouvernement flamand du 25-04-2025 publié le 15-05-2025

Articles modifiés

1; N1; N2; N6; N11-N15

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020

Articles modifiés

1; 2; 3; 4; N

Arrêté gouvernement flamand du 28-02-2014 publié le 04-04-2014

Articles modifiés

1; 2; N11

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 05-04-2013

Articles modifiés

1; 2; 3; N3-N6