2011035894 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "koeling en warmte" (réfrigération et chauffage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-2011 et mise à jour au 17-08-2021)

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline réfrigération et chauffage de l'enseignement secondaire des adultes sont fixés aux annexes 2 à 9, jointes au présent arrêté.

En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé au nombre minimal de périodes de cours de la manière suivante pour les groupes-cible suivants

1° la formation de Technicien brûleur peut comprendre 260 périodes de cours, pour les apprenants rapides, la durée des modules " Travaux en hauteur module 1 + 2 " et " Travaux en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

2° la formation de Monteur frigoriste peut comprendre, pour les apprenants rapides, 220 périodes de cours, la durée des modules " Travail en hauteur modules 1 + 2 " et " Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

3° la formation de Technicien frigoriste peut comprendre, pour les apprenants rapides, 460 périodes de cours, la durée les modules " Travail en hauteur modules 1 + 2 " et " Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

4° la formation de Monteur en Techniques d'installation peut comprendre 440 périodes de cours pour les apprenants rapides, la durée des modules " Travaux en hauteur modules 1 + 2 " et " Travaux en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

5° la formation de Technicien en Techniques d'Energie renouvelable peut comprendre, pour les apprenants rapides, 340 périodes de cours, les modules " Travail en hauteur modules 1 + 2 " et " Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

6° la formation de Technicien en Techniques d'Installation peut comprendre, pour les apprenants rapides, 640 périodes de cours, les modules " Travail en hauteur modules 1 + 2 " et " Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours ;

7° la formation de Professionnel en Techniques d'installation peut comprendre, pour les apprenants rapides, 760 périodes de cours, les modules " Travail en hauteur modules 1 + 2 " et " Travail en hauteur avec plate-forme élévatrice " comprenant chacun 10 périodes de cours.] '> 1

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( 1 )<AGF 2021-07-02/13 , art. 16, 002; En vigueur : 01-09-2021>

Le profil de formation visé à l'article 1er est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.

Art. N.

(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 7 octobre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009;

Vu la proposition du groupe directeur du 14 septembre 2010;

Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 9 novembre 2010;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 30 juin 2011;

Vu le protocole n° 756 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 523 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 50.066/1 du Conseil d'Etat, donné le 22 septembre 2011, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 02-07-2021 publié le 17-08-2021

Articles modifiés

1; N