2011035891
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2011035891 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'decoratieve technieken' (techniques décoratives)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-2019 et mise à jour au 27-08-2019)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2011035891
Art. 1 2011035891 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'decoratieve technieken' (techniques décoratives)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-08-2019 et mise à jour au 27-08-2019)
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Texte
[Abrogé] <AGF 2019-07-19/18 , art. 24, 002; En vigueur : 01-09-2019>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2019 publié le 27-08-2019