2011035890 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'chemie' (chimie)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-10-2011 et mise à jour au 30-08-2024)

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline 'chemie' (chimie), qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans les [ '> 1 [ '> 2 [ '> 4 annexes 3 à 8] '> 4 , jointes au présent arrêté.

[ '> 4 En exécution de l'article 24, § 2, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, il est dérogé pour des groupes cibles particuliers de la manière suivante du nombre de périodes minimum des formations suivantes

1° la formation Opérateur de processus dans l'industrie chimique et pharmaceutique peut comprendre 600 périodes pour les apprenants rapides, le module Apprentissage sur le lieu de travail pour l'Opérateur ICP comprenant 80 périodes ;

2° la formation Opérateur de processus dans l'industrie chimique et pharmaceutique peut comprendre 760 périodes pour les apprenants lents, le module Apprentissage sur le lieu de travail pour l'Opérateur ICP comprenant 240 périodes.] '> 4

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( 1 )<AGF 2013-03-01/15 , art. 24, 002; En vigueur : 01-02-2013>

( 2 )<AGF 2017-09-08/03 , art. 27, 003; En vigueur : 01-09-2017>

( 3 )<AGF 2024-03-08/08 , art. 29, 004; En vigueur : 01-02-2024>

( 4 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 23, 005; En vigueur : 01-09-2024>

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 28, 003; En vigueur : 01-09-2017>

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2011.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

( 1 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 24-25, 005; En vigueur : 01-09-2024; modification annexes 1; 8>

Signatures

Bruxelles, le 7 octobre 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20;

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009, l'article 180, modifié par le décret du 4 juillet 2008, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008,30 avril 2009 et 9 juillet 2010;

Vu la proposition du groupe directeur des 14 et 15 septembre 2010;

Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 9 novembre 2010;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 30 juin 2011;

Vu le protocole n° 756 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 523 du 15 juillet 2011 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 50.062/1 du Conseil d'Etat, donné le 22 septembre 2011, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2024 publié le 30-08-2024

Articles modifiés

1; N1

Arrêté gouvernement flamand du 08-03-2024 publié le 16-04-2024

Articles modifiés

1; N7

Arrêté gouvernement flamand du 08-09-2017 publié le 05-10-2017

Articles modifiés

1; 2; 3; 4; N2

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 05-04-2013

Articles modifiés

1; 2; 3; N3-N6