2011035823
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2011035823 28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté de l'administrateur général de l'OVAM (Société publique flamande des Déchets) établissant la liste des prospections archéologiques descriptives, de l'assainissement et de l'entretien des sols dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office par la " Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij " (Société publique flamande des Déchets) au cours de l'année 2012 (TRADUCTION).
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2011035823 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2011035823 28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté de l'administrateur général de l'OVAM (Société publique flamande des Déchets) établissant la liste des prospections archéologiques descriptives, de l'assainissement et de l'entretien des sols dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office par la " Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij " (Société publique flamande des Déchets) au cours de l'année 2012 (TRADUCTION).
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28 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté de l'administrateur général de l'OVAM (Société publique flamande des Déchets) établissant la liste des prospections archéologiques descriptives, de l'assainissement et de l'entretien des sols dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office par la " Openbare Vlaamse Afvalstoffenmaatschappij " (Société publique flamande des Déchets) au cours de l'année 2012 (TRADUCTION).
Source: Autorité flamande
Publication: 13 octobre 2011
Numéro: 2011035823
page: 62697
Dossier numéro: 2011-09-28/04