2011035375
BE
BE
2011035375 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'forgeage'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2011035375
Art. 1 2011035375 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'forgeage'(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-10-2017 et mise à jour au 05-10-2017)
Ouvrir la source officielle
Texte
[Abrogé par] <AGF 2017-09-08/03 , art. 30,1°, 002; En vigueur : 01-09-2017>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 08-09-2017 publié le 05-10-2017