2010B21072 25 JUIN 2010. - Règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-06-2019 et mise à jour au 13-10-2025)

Texte

[Abrogé] <AM 2025-06-11/06 , art. 37, 003; En vigueur : 13-10-2025>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté ministériel du 11-06-2025 publié le 13-10-2025

MODIFIE PAR

Règlement d'ordre intérieur du 26-05-2018 publié le 14-06-2019

Articles modifiés

20/bis; 20/ter