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2010205441 28 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique des Caves Eugénie et Paula à Hensies et Bernissart
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2010205441 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2010205441 28 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique des Caves Eugénie et Paula à Hensies et Bernissart
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28 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique des Caves Eugénie et Paula à Hensies et Bernissart
Source: Service public de Wallonie
Publication: 26 octobre 2010
Numéro: 2010205441
page: 64251
Dossier numéro: 2010-09-28/19