2010203684 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément de la formation de bachelor après bachelor "bachelor in de psychosociale gerontologie" en tant que nouvelle formation du "HUB-EHSAL"

La formation de bachelor après bachelor "bachelor in de psychosociale gerontologie" est agréée en tant que nouvelle formation du "HUB-EHSAL". La formation est classée dans la discipline "Sociaal-agogisch werk" (Travail socio-éducatif). La durée de la formation s'élève à 60 unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais. La formation peut être organisée à partir de l'année académique 2010-2011.

Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 11 juin 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 4 avril 2003 relatif à la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre, notamment l'article 33, 4°, inséré par l'article 60septies, inséré par le décret du 19 mars 2004, et les articles 61 et 62, modifiés en dernier lieu par le décret du 8 mai 2009;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 relatif à l'introduction de demandes de nouvelles formations dans l'enseignement supérieur;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 septembre 2005 portant autorisation d'exécuter et de sanctionner certains règlements de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande;

Vu l'avis positif de la Commission d'agrément sur la macro-efficacité, rendu le 25 mai 2009;

Vu le rapport d'évaluation positif de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande, établi le 10 mai 2010;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 juin 2010;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête