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2010201518 1 MARS 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Grotte Quinet à Châtelet (Bouffioulx)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2010201518 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2010201518 1 MARS 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Grotte Quinet à Châtelet (Bouffioulx) Ouvrir la source officielle

1 MARS 2010. - Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Grotte Quinet à Châtelet (Bouffioulx)

Source: Service public de Wallonie

Publication: 31 mars 2010

Numéro: 2010201518

page: 19594

Dossier numéro: 2010-03-01/05

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