2010201516
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2010201516 10 MARS 2010. - Arrêté ministériel établissant le programme de construction de base pour une simple piscine dans le cadre d'un mouvement de rattrapage en matière d'infrastructure sportive par le biais du financement alternatif (TRADUCTION).
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2010201516
Art. 1 2010201516 10 MARS 2010. - Arrêté ministériel établissant le programme de construction de base pour une simple piscine dans le cadre d'un mouvement de rattrapage en matière d'infrastructure sportive par le biais du financement alternatif (TRADUCTION).
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Texte
Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)