2010035762 17 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand [relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde] <Intitulé remplacé par AGF 2017-12-22/42 , art. 4, 003; En vigueur : 01-12-2017> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-10-2010 et mise à jour au 08-06-2022)

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 5, 003; En vigueur : 01-12-2017>

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " bibliotheek-, archief- en documentatiekunde ", qui appartient à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés dans [ '> 2 les annexes I et IV à VII] '> 2 , jointes au présent arrêté.

En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles spéciaux, de la façon visée à l'alinéa 3, au nombre minimum de périodes de cours.

La formation " Bibliotheekmedewerker " fixée à l'annexe IV au présent arrêté peut comprendre pour des apprenants ayant une capacité d'apprentissage rapide à 160 périodes de cours,

1° le module " Bibliotheekadministratie " ne dépassant pas vingt périodes de cours ;

2° le module " Informatieverstrekking " ne dépassant pas trente périodes de cours ;

3° le module " Introductie in de bibliotheek- en informatiesector " ne dépassant pas vingt périodes de cours ;

4° le module " Ondersteuning van activiteiten en pr " ne dépassant pas vingt périodes de cours ;

5° le module " Onthaal en begeleiding van bibliotheek- of informatiegebruikers " ne dépassant pas trente périodes de cours ;

6° le module " Verzorgen en toegankelijk maken van het informatieaanbod " ne dépassant pas quarante périodes de cours.] '> 1

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( 1 )<AGF 2017-12-22/42 , art. 6, 003; En vigueur : 01-12-2017>

( 2 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 24, 004; En vigueur : 01-02-2022>

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 7, 003; En vigueur : 01-12-2017>

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 7, 003; En vigueur : 01-12-2017>

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 7, 003; En vigueur : 01-12-2017>

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 7, 003; En vigueur : 01-12-2017>

Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2010.

Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N1 .

<Abrogé par AGF 2017-12-22/42 , art. 8, 003; En vigueur : 01-09-2019>

Art. N2 . [ 1 Annexe 2.] 1

Art. N2 DROIT FUTUR .

[ '> 1 ...] '> 1

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( 1 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 25 , 004; En vigueur : 01-09-2023>

Art. N3 . [ 1 Annexe 3.] 1

Art. N3 DROIT FUTUR .

[ '> 1 ...] '> 1

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( 1 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 25 , 004; En vigueur : 01-09-2023>

Art. N4 . [ '> 1 Annexe IV.

(NOTE : Annexe non tratuide, voir version néerlandaise).] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2017-12-22/42 , art. 9, 003; En vigueur : 01-12-2017>

Art. N5 . [ '> 1 Annexe 5.] '> 1

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-06-2022, p. 48009)

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( 1 )<Inséré par AGF 2022-03-11/31 , art. 26, 004; En vigueur : 01-02-2022>

Art. N6 . [ '> 1 Annexe 6.] '> 1

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-06-2022, p. 48009)

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( 1 )<Inséré par AGF 2022-03-11/31 , art. 26, 004; En vigueur : 01-02-2022>

Art. N7.[ '> 1 Annexe 7.] '> 1

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-06-2022, p. 48009)

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( 1 )<Inséré par AGF 2022-03-11/31 , art. 26, 004; En vigueur : 01-02-2022>

Signatures

Bruxelles, le 17 septembre 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 13 juillet 2001 relatif à l'enseignement XIII - Mosaïque, notamment l'article IX.3;

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 10, modifié par le décret du 8 mai 2009, l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009, l'article 130, l'article 180, modifié par le décret du 4 juillet 2008, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008 et 30 avril 2009;

Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 3 mars 2009;

Vu la proposition du groupe directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, faite les 13 et 15 janvier 2009;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 23 février 2010;

Vu le protocole n° 728 du 2 juillet 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 495 du 2 juillet 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 48 537/1/V du Conseil d'Etat, donné le 10 août 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 11-03-2022 publié le 08-06-2022

Articles modifiés

2; N2; N3; N5-N7

Arrêté gouvernement flamand du 22-12-2017 publié le 05-02-2018

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 3; 4-6; N1; N4

Arrêté gouvernement flamand du 27-04-2012 publié le 30-05-2012

Articles modifiés

2; 3; N1; N2; N3