2010035525 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " lichaamsverzorging ". (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-2010 et mise à jour au 19-10-2023)

En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de la discipline " lichaamsverzorging ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes, sont fixés [ '> 2 dans l'annexe III et [ '> 3 [ '> 4 annexe V, annexe IX, annexes XIII à XXI] '> 4 ] '> 3 ] '> 2 , jointes au présent arrêté.

[ '> 3 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, la formation de Styliste ongulaire peut couvrir 140 périodes de cours pour les apprenants rapides, le module Techniques ongulaires innovantes couvrant 20 périodes de cours.] '> 3

----------

( 1 )<AGF 2013-03-01/15 , art. 19, 002; En vigueur : 01-02-2013>

( 2 )<AGF 2016-03-18/14 , art. 11, 003; En vigueur : 01-02-2016>

( 3 )<AGF 2023-03-03/10 , art. 15, 004; En vigueur : 01-02-2023>

( 4 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 24, 005; En vigueur : 01-09-2023>

<Abrogé par AGF 2023-03-03/10 , art. 16, 004; En vigueur : 01-02-2023>

1 .

<Abrogé par AGF 2023-03-03/10 , art. 16, 004; En vigueur : 01-02-2023>

L'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " lichaamsverzorging " est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010.

Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N .(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Art. N.[ '> 1 ] '> 1

----------

( 1 )<Inséré par AGF 2023-03-03/10 , art. 18, 004; En vigueur : 01-02-2023>

Signatures

Bruxelles, le 11 juin 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " lichaamsverzorging ";

Vu l'avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 20 décembre 2005 et le 9 décembre 2008;

Vu la proposition du groupe directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, faite le 2 juin 2010;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 23 février 2010;

Vu le protocole n° 721 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section Communauté flamande de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 488 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 48 190/1 du Conseil d'Etat, donné le 20 mai 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; N3; N11; N21

Arrêté gouvernement flamand du 03-03-2023 publié le 06-09-2023

Articles modifiés

1; 2; 2/1; N6; N7; N8; N10; N12; N15-N20

Arrêté gouvernement flamand du 18-03-2016 publié le 29-04-2016

Articles modifiés

1; 2/1; N1; N2; N4; N13; N14

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 05-04-2013

Articles modifiés

1; 2; 2/1; N8; N10