2010035507 11 JUIN 2010. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ".] <AGF 2019-02-15/22 , art. 14, 008; En vigueur : 01-02-2019> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-07-2010 et mise à jour au 31-10-2025)

[ '> 5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes jointes au présent arrêté

1° [ '> 6 annexe VI [ '> 12 , annexes XVI à XXII [ '> 15 , annexe XXV et annexe XXIX] '> 15 ] '> 12 ] '> 6 pour la discipline " administratie " ;

2° annexes XIV et XV pour la discipline " bedrijfsbeheer " ;

3° [ '> 16 annexe IX à XIII, annexe XXIII, annexe XXIV, annexe XXVI à XXVIII et annexe XXX à XXXII] '> 16 pour la discipline " logistiek en verkoop.] '> 5

[ '> 16 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours des formations pour les disciplines administration, gestion d'entreprise et logistique et vente, conformément à l'annexe XXXIII, jointe au présent arrêté] '> 16 .

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( 1 )<AGF 2011-10-07/20 , art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2011>

( 2 )<AGF 2012-09-21/15 , art. 10, 003; En vigueur : 01-09-2012>

( 3 )<AGF 2016-08-30/12 , art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2016>

( 4 )<AGF 2017-03-10/05 , art. 5, 007; En vigueur : 01-02-2017>

( 5 )<AGF 2019-02-15/22 , art. 15, 008; En vigueur : 01-02-2019

( 6 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 29,1°, 009; En vigueur : 01-09-2020>

( 7 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 29,2°, 009; En vigueur : 01-09-2020>

( 8 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 29,3°, 009; En vigueur : 01-09-2020>

( 9 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 29,4°, 009; En vigueur : 01-09-2022>

( 10 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 29,5°, 009; En vigueur : 01-09-2021>

( 11 )<AGF 2021-07-02/13 , art. 14, 011; En vigueur : 01-09-2021>

( 12 )<AGF 2023-03-03/10 , art. 13, 012; En vigueur : 01-02-2023>

( 13 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 22, 013; En vigueur : 01-09-2023>

( 14 )<AGF 2024-03-08/08 , art. 25, 014; En vigueur : 01-02-2024>

( 15 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 21, 015; En vigueur : 01-09-2024>

( 16 )<AGF 2025-10-03/06 , art. 12, 016; En vigueur : 01-09-2025>

<Abrogé par AGF 2024-03-08/08 , art. 26, 014; En vigueur : 01-02-2024>

<Abrogé par AGF 2019-02-15/22 , art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

<Abrogé par AGF 2019-02-15/22 , art. 17, 008; En vigueur : 01-02-2019>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2010.

Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXE.

Art. N.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)

( 1 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 22, 015; En vigueur : 01-09-2024>

Signatures

Bruxelles, le 11 juin 2010.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, modifié par les décrets du 30 avril 2009, l'article 180, modifié par le décret du 4 juillet 2008, et l'article 181, modifié par les décrets des 4 juillet 2008 et 30 avril 2009;

Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 3 mars 2009;

Vu la proposition du groupe directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, faite le 14 janvier 2009;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 23 février 2010;

Vu le protocole n° 721 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section Communauté flamande de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 488 du 2 avril 2010 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 48 189/1 du Conseil d'Etat, donné le 20 mai 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 03-10-2025 publié le 31-10-2025

Articles modifiés

1; N6; N30 - N33

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2024 publié le 30-08-2024

Articles modifiés

1; N29

Arrêté gouvernement flamand du 08-03-2024 publié le 16-04-2024

Articles modifiés

1; 2; N8; N27; N28

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; N26

Arrêté gouvernement flamand du 03-03-2023 publié le 06-09-2023

Articles modifiés

1; N25

Arrêté gouvernement flamand du 02-07-2021 publié le 17-08-2021

Articles modifiés

1; N24

Arrêté gouvernement flamand du 26-02-2021 publié le 23-04-2021

Article modifié : 1

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 15-02-2019 publié le 23-05-2019

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 4; N

Arrêté gouvernement flamand du 10-03-2017 publié le 10-04-2017

Articles modifiés

1; N1; N14

Arrêté gouvernement flamand du 30-08-2016 publié le 20-09-2016

Articles modifiés

1; N11; N12; N13

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 08-10-2013

Articles modifiés

1; 2; N9; N10

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 05-04-2013

Articles modifiés

1; 2; 3; N8

Arrêté gouvernement flamand du 21-09-2012 publié le 22-11-2012

Articles modifiés

1; 2; 3; N6; N7

Arrêté gouvernement flamand du 07-10-2011 publié le 14-11-2011

Articles modifiés

1; 2; 3; 4; N2-N5