2010035327
BE
BE
2010035327 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture (cité comme : l'arrêté relatif à l'élevage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2013 et mise à jour au 13-09-2019)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2010035327
Art. 1 2010035327 19 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture (cité comme : l'arrêté relatif à l'élevage)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-03-2013 et mise à jour au 13-09-2019)
Ouvrir la source officielle
Texte
[Abrogé] <AGF 2019-05-17/73 , art. 66,2°, 005; En vigueur : 23-09-2019>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 17-05-2019 publié le 13-09-2019
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 13-05-2016 publié le 01-07-2016
Articles modifiés
1; 25; 26; 34
Arrêté gouvernement flamand du 19-12-2014 publié le 23-02-2015
Articles modifiés
1; 1/1; 4; 5; 6; 8; 9; 10; 30; 36; 37; 43; 49; 52; 59; 7; 12; 38; 47
Arrêté gouvernement flamand du 01-02-2013 publié le 01-03-2013
Articles modifiés
2; 2/1; 4; 7; 11; 12; 13; 14; 28; 34