2010024022 20 JANVIER 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, en transposant la Directive 2009/10/CE

L'annexe de l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifiée par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002, 7 septembre 2003, 5 juin 2004, 27 décembre 2004, 21 janvier 2005, 22 avril 2005, 2 février 2007, 19 novembre 2007 et 1er octobre 2008 est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.

Le présent arrêté entre en vigueur le 13 février 2010.

La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et la Ministre qui a la Sécurité de la Chaîne alimentaire dans ses attribtutions sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 janvier 2010.

ALBERT

Par le Roi

La Ministre de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

ANNEXE.

Art. N.

1. Le texte concernant l'additif E234 nisine est remplacé par le texte suivant

" E 234-NISINE

Définition La nisine est constituée de plusieurs polypeptides étroitement liés produits lors de la fermentation d'un milieu à base de lait ou de sucre par des souches naturelles de Lactococcus lactis subsp. lactis

Einecs 215-807-5

Formule chimique C 143 H 230 N 42 O 37 S 7

Poids moléculaire 3354,12

Composition Le concentré de nisine ne contient pas moins de 900 unités par milligramme dans un mélange de protéines ou de solides fermentés non gras du lait ayant une teneur minimale de chlorure de sodium de 50 %

Description Poudre blanche

Pureté

Perte à la dessiccation Pas plus de 3 %, lors de la dessiccation à poids constant à 102 °C-103 °C

Arsenic Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 1 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg "

2. Le texte concernant l'additif E 400- acide alginique est remplacé par le texte suivant

" E 400 ACIDE ALGINIQUE

Définition Glycuronoglycane linéaire comprenant essentiellement des unités d'acides D-mannuronique lié en ss-1,4 et L-guluronique lié en alpha-1,4 en forme de pyranose. Hydrate de carbone colloïdal hydrophile provenant de diverses espèces d'algues marines brunes de souches naturelles (Phaeophyceae ), extrait au moyen d'alcali dilué.

Einics 232-680-1

Formule chimique (C 6 H 8 O 6 ) n

Poids moléculaire 10 000- 600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 20 % et pas plus de 23 % d'anhydride carbonique (CO 2 ), ce qui correspond à pas moins 91 % et pas plus de 104,5 % d'acide alginique (C 6 H 8 O 6 ) n en poids équivalent 200.

Description L'acide alginique se présente sous formes filamenteuses, graineuses, granuleuses et poudreuses. Il est de couleur blanche à brune jaunâtre et est pratiquement inodore.

Identification

A. Solubilité Insoluble dans l'eau et les solvants organiques, lentement soluble dans des solutions de carbonate de sodium, d'hydroxyde de sodium et de phosphate trisodique

B. Test de précipitation au chlorure de calcium Ajouter à un mélange d'une solution à 0,5 % de l'échantillon et d'une solution d'hydroxyde de sodium 1 M un cinquième de son volume d'une solution à 2,5 % de chlorure de calcium. Un important précipité gélatineux apparaît. Ce test permet de distinguer l'acide alginique de la gomme arabique, de la carboxyméthylcellulose sodique, du carboxyméthylamidon, du carraghénane, de la gélatine, de la gomme ghatti, de la gomme karaya, de la farine des graines de caroube, de la méthylcellulose et de la gomme adragante.

C. Test de précipitation au sulfate d'ammonium Ajouter à un mélange d'une solution à 0,5 % de l'échantillon et d'une solution d'hydroxyde de sodium 1 M la moitié de son volume d'une solution saturée de sulfate d'ammonium. Aucun précité n'apparaît. Ce test permet de distinguer l'acide alginique de l'agar-agar, de la carboxyméthylcellulose sodique, du carraghénane, de la pectine désestérifiée, de la gélatine, de la farine des graines de caroube, de la méthylcellulose et de l'amidon.

D. Réaction colorée Dissoudre autant que possible 0,01 g de l'échantillon en l'agitant avec 0,15 ml d'hydroxyde de sodium à 0,1 N et ajouter 1 ml d'une solution acide de sulfate ferrique. Dans les cinq minutes, une couleur rouge cerise apparaît, qui évolue finalement vers une intense coloration pourpre.

Pureté

pH d'une suspension à 3 % Entre 2 et 3,5

Perte par déshydratation Pas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)

Cendres sulfatées Pas plus de 8 % sur la substance anhydre

Hydroxyde de sodium (solution 1 M) Pas plus de 2 % sur la substance anhydre

Formaldéhyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

3. Le texte concernant l'additif E 401- alginate de sodium est remplacé par le texte suivant

" E 401 ALGINATE DE SODIUM

Définition

Denomination chimique Sel sodique de l'acide alginique

Formule chimique (C 6 H 7 NaO 6 ) n

Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 90,8 % et à pas plus de 106 % d'alginate de sodium en poids équivalent 222.

Description Poudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore de couleur blanche à jaunâtre

Identification

Test positif de recherche du sodium et de l'acide alginique

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 15 % (105°C, 4 heures)

Matières insolubles dans l'eau Pas plus de 2 % sur la substance anhydre

Formaldehyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E. coli Absence dans 5g

Salmonella spp. Absence dans 10g "

4. Le texte concernant l'additif E 402-alginate de potassium est remplacé par le texte suivant

" E 402 ALGINATE DE POTASSIUM

Définition

Dénomination chimique Sel potassique de l'acide alginique

Formule chimique (C 6 H 7 KO 6 ) n

Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 16,5 % et pas plus de 19,5 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 89,2 % et à pas plus de 105,5 % d'alginate de potassium en poids équivalent 238.

Description Poudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre

Identification

Test positif de recherche du potassium et de l'acide alginique

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)

Matières insolubles dans l'eau Pas plus de 2 % sur la substance anhydre

Formaldehyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5 000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

5. Le texte concernant l'additif E 403- alginate d'ammonium est remplacé par le texte suivant

" E 403 ALGINATE d'ammonium

Définition

Dénomination chimique Sel ammoniacal de l'acide alginique

Formule chimique (C 6 H 11 NO 6 ) n

Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 88,7 % et à pas plus de 103,6 % d'alginate d'ammonium en poids équivalent 217

Description Poudre fibreuse ou granuleuse, de couleur blanche à jaunâtre

Identification

Test positif de recherche de l'ammonium et de l'acide alginique

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 15 % (105 °C, 4 heures)

Cendres sulfatées Pas plus de 7 % sur la base de la matière sèche

Matières insolubles dans l'eau Pas plus de 2 % sur la substance anhydre

Formaldéhyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5 000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

6. Le texte concernant l'additif E 404- alginate de calcium est remplacé par le texte suivant

" E 404 alginate DE CALCIUM

Synonyme Sel calcique de l'alginate

Définition

Dénomination chimique Sel calcique de l'acide alginique

Formule chimique (C 6 H 7 Ca 1/2 O 6 ) n

Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 18 % et pas plus de 21 % d'anhydride carbonique, ce qui correspond à pas moins de 89,6 % et à pas plus de 104,5 % d'alginate de calcium en poids équivalent 219

Description Poudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre

Identification

Test positif de recherche du calcium et de l'acide alginique

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 15,0 % (105°C, 4 heures)

Formaldéhyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5 000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

7. Le texte concernant l'additif E 405- Alginate de propane-1,2-diol est remplacé par le texte suivant

" E 405 ALGINATE DE PROPANE-1,2-DIOL

Synonyme

Définition Alginate d'hydroxypropyle

Ester de propane-1,2-diol de l'acide alginique

Alginate de propylène glycol

Dénomination chimique Ester de propane-1,2-diol de l'acide alginique. La composition varie selon le degré d'estérification et les pourcentages de groupements carboxyles libres et neutralisés dans la molécule

Formule chimique (C 9 H 14 O 7 ) n (estérifié)

Poids moléculaire 10 000-600 000 (moyenne type)

Composition La substance anhydre ne dégage pas moins de 16 % et pas plus de 20 % d'anhydride carbonique (CO 2 ).

Description Poudre fibreuse ou granuleuse pratiquement inodore, de couleur blanche à jaunâtre

Identification

Test positif de recherche du propane-1,2-diol et de l'acide alginique après hydrolyse

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 20 % (105 °C, 4 heures)

Teneur totale en propane-1,2-diol Pas moins de 15 % et pas plus de 45 %

Teneur en propane-1,2-diol libre Pas plus de 15 %

Matières insolubles dans l'eau Pas plus de 2 % sur la substance anhydre

Formaldéhyde Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 500 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

8. Le texte concernant l'additif E 407- carraghénanes est remplacé par le texte suivant

" E 407 CARRAGHENANES

Synonyme Les produits commerciaux sont vendus sous différentes dénominations telles que

Mousse d'Irlande

Eucheuman (Eucheuma spp.)

Iridophycan (Iridaea spp.)

Hypnean (Hypnea spp.)

Furcellaran ou mousse de Danemark (de Furcellaria fastigatia) Carraghénane (de Chondrus et Gigartina spp.)

Définition Le carraghénane est obtenu par extraction aqueuse à partir de souches naturelles d'algues des familles des Gigartinaceae, des Solieriaceae, des Hypneaceae et des Furcellariaceae, de la classe des Rhodophyceae (algues rouges). Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l'éthanol et le propanol-2. Le carraghénane se compose essentiellement des sels de potassium, de sodium, de magnésium et de calcium des esters sulfates de polysaccharides qui, à l'hydrolyse, donnent du galactose et du 3,6-anhydrogalactose. Le carraghénane ne doit pas être hydrolysé ni avoir subi aucune autre dégradation chimique. La présence fortuite de formaldéhyde sous forme d'impureté est autorisée jusqu'à la limite maximale de 5 mg/kg.

Einecs 232-524-2

Description Poudre grossière à fine, dont la couleur varie du jaunâtre à l'incolore, pratiquement inodore

Identification

Tests positifs de recherche du galactose, de l'anhydrogalactose et du sulfate

Pureté

Teneur en méthanol, éthanol, propanol-2 Pas plus de 0,1 %, séparément ou ensemble

Viscosité d'une solution à 1,5 % à 75°C Pas moins de 5 mPa.s

Perte par déshydratation Pas plus de 12 % (105°C, 4 heures)

Sulfate Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche (exprimés en SO 4 )

Cendres Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche à 550 °C

Cendres insolubles dans l'acide Pas plus de 1 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide chlorhydrique à 10 %)

Matières insolubles dans l'acide Pas plus de 2 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide sulfurique à 1 % en volume/volume)

Carraghénanes à faible poids moléculaire

(proportion dont le poids moléculaire est inférieur à 50 kDa) Pas plus de 5 %

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 2 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5 000 colonies par gramme

Levures et moisissures Pas plus de 300 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

9. Le texte concernant l'additif E 407a- algue Eucheuma traitée est remplacé par le texte suivant

" E 407a ALGUE EUCHEUMA TRAITEE

Synonyme PES (sigle de " Processed Eucheuma Seaweed ")

Définition L'algue Eucheuma transformée est obtenue par traitement alcalin aqueux (KOH) à partir de souches naturelles d'algues Eucheuma cottonii et Eucheuma spinosum, de la classe des Rhodophyceae (algues rouges), afin d'éliminer les impuretés et d'extraire le produit par lavage à l'eau claire et par dessiccation. La purification peut encore être améliorée par lavage au méthanol, à l'éthanol ou au propanol-2 et par dessiccation. Le produit se compose essentiellement des sels de potassium des esters sulfates de polysaccharides qui, à l'hydrolyse, donnent du galactose et du 3,6-anhydrogalactose. On trouve également des sels de sodium, de calcium et de magnésium des esters sulfates de polysaccharides en moindres quantités. Le produit contient également jusqu'à 15 % de cellulose algale. Le carraghénane de l'algue Eucheuma transformée ne doit pas être hydrolysé ni avoir subi aucune autre dégradation chimique. La présence fortuite de formaldéhyde sous forme d'impureté est autorisée jusqu'à la limite maximale de 5 mg/kg.

Description Poudre ocre à jaunâtre, grossière à fine, pratiquement inodore

Identification

A. Tests positifs de recherche du galactose, de l'anhydrogalactose et du sulfate

B. Solubilité Forme des suspensions visqueuses troubles dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol

Pureté

Teneur en méthanol, éthanol, propanol-2 Pas plus de 0,1 %, séparément ou ensemble

Viscosité d'une solution à 1,5 % à 75°C Pas moins de 5 mPa.s

Perte à la dessication Pas plus de 12 % (105 °C, 4 heures)

Sulfate Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche (exprimés en SO 4 )

Cendres Pas moins de 15 % et pas plus de 40 % sur la matière sèche à 550°C

Cendres insolubles dans l'acide Pas plus de 1 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide chlorhydrique à 10 %)

Matières insolubles dans l'acide Pas moins de 8 % et pas plus de 15 % sur la matière sèche (insolubles dans l'acide sulfurique à 1 % en volume/volume)

Carraghénanes à faible poids moléculaire

(proportion dont le poids moléculaire est inférieur à 50 kDa) Pas plus de 5 %

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 5 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 2 mg/kg

Comptage sur plaque Pas plus de 5 000 colonies par gramme

Levures moisissures Pas plus de 300 colonies par gramme

E. Coli Absence dans 5 g

Salmonella spp. Absence dans 10 g "

10. Le texte concernant l'additif E 412- gomme de guar est remplacé par le texte suivant

" E 412 GOMME DE GUAR

Synonyme Gomme cyamopsis

Farine de graines de guar

Définition La gomme de guar est l'endosperme broyé de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L. Taub (famille des leguminosae ). Consiste essentiellement en un polysaccharide hydrolcolloïdal de poids moléculaire élevé, composé principalement d'unités de galactopyranose et de mannopyranose combinées par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui, du point de vue chimique, peuvent être décrites comme des galactomannanes). La gomme peut être partiellement hydrolysée, soit par traitement thermique, soit par traitement acide doux ou oxydation alcaline afin d'agir sur sa viscosité.

Einecs 232-536-0

Poids moléculaire Consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloïdal de poids moléculaire élevé (50 000-8 000 000)

Composition Teneur en galactomannanes non inférieure à 75 %

Description Poudre blanche à blanc jaunâtre, pratiquement inodoré

Identification

A. Tests positifs de recherche du galactose et du mannose

B. Solubilité Soluble dans l'eau froide

Pureté

Perte par déshydratation Pas plus de 15 % (105 °C, 5 heures)

Cendres Pas plus de 5,5 % à 800 °C

Matières insolubles dans l'acide Pas plus de 7 %

Protéines (N x 6,25) Pas plus de 10 %

Amidon Non détectable par la méthode suivante : ajouter à une solution à 1/10 de l'échantillon quelques gouttes d'une solution iodée (il ne se forme aucune coloration bleue).

Peroxydes organiques Pas plus de 0,7 milliéquivalent d'oxygène actif/kg d'échantillon

Furfural Pas plus de 1 mg/kg

Plomb Pas plus de 2 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg

Cadmium Pas plus de 1 mg/kg "

11. Après l'entrée E 503 ii), le texte suivant concernant la substance E 504i est inséré

" E 504i CARBONATE DE MAGNESIUM

Synonyme Hydromagnésite

Définition Carbonate de magnésium hydraté basique ou carbonate de magnésium monohydraté, ou un mélange des deux

Dénomination chimique Carbonate de magnésium

Formule chimique MgCO 3 .nH 2 O

Einecs 208-915-9

Composition Pas moins de 24 % et pas plus de 26,4 % of Mg

Description Masse blanche friable, légère et sans odeur ou poudre blanche très légère

Identification

A. Solubilité Pratiquement insoluble dans l'eau et dans l'éthanol

B. Tests positifs de recherche du magnésium et du carbonate

Pureté

Matières insolubles dans l'acide Pas plus de 0,05 %

Substances insolubles dans l'eau Pas plus de 1 %

Calcium Pas plus de 0,4 %

Arsenic Pas plus de 4 mg/kg

Plomb Pas plus de 2 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg "

12. Le texte concernant l'additif E 526- hydroxyde de calcium est remplacé par le texte suivant

" E 526 HYDROXYDE DE CALCIUM

Synonyme Chaux éteinte, chaux hydratée

Définition

Dénomination chimique Hydroxyde de calcium

EINECS 215-137-3

Formule chimique Ca(OH) 2

Poids moléculaire 74,09

Composition Pas moins de 92 %

Description Poudre blanche

Identification

A. Tests positifs de recherche des alcalis et du calcium

B. Solubilité Légèrement soluble dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol. Soluble dans le glycérol.

Pureté

Cendres insolubles dans l'acide Pas plus de 1,0 %

Magnésium et sels alcalins Pas plus de 2,7 %

Baryum Pas plus de 300 mg/kg

Fluorures Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 6 mg/kg "

13. Le texte concernant l'additif E 529- oxyde de calcium est remplacé par le texte suivant

" E 529 OXYDE DE CALCIUM

Synonyme Chaux vive

Définition

Dénomination chimique Oxyde de calcium

Einecs 215-138-9

Formule chimique CaO

Poids moléculaire 56,08

Composition Pas moins de 95 % sur la substance calcinée

Description Masses de granules dures, inodores, de couleur blanche ou blanc-grisâtre, ou poudre blanche à grisâtre

Identification

A. Tests positifs de recherche des alcalis et du calcium

B. L'échantillon humidifié à l'eau génère de la chaleur

C. Solubilité Légèrement soluble dans l'eau. Insoluble dans l'éthanol. Soluble dans le glycérol.

Pureté

Perte par calcination Pas plus de 10,0 % (environ 800 °C à poids constant)

Matières insolubles dans l'acide Pas plus de 1 %

Baryum Pas plus de 300 mg/kg

Magnésium et sels alcalins Pas plus de 3,6 %

Fluorures Pas plus de 50 mg/kg

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 7 mg/kg "

14. Le texte concernant l'additif E 901- cire d'abeille est remplacé par le texte suivant

" E 901 CIRE D'ABEILLE

Synonyme Cire blanche, cire jaune

Définition La cire jaune d'abeille est la cire obtenue en fondant les parois des rayons de miel réalisés par l'abeille commune, Apis mellifera L., en utilisant de l'eau chaude et en éliminant les matières étrangères

La cire blanche est obtenue en décolorant la cire jaune.

Einecs 232-383-7 (cire d'abeille)

Description Fragments ou plaques de couleur blanc jaunâtre (cire blanche) ou brun grisâtre (cire jaune), présentant une cassure au grain fin et non cristalline et dégageant une agréable odeur de miel

Identification

A. Intervalle de fusion Entre 62 °C et 65 °C

B. Poids spécifique Environ 0,96

C. Solubilité Insoluble dans l'eau.

Faiblement soluble dans l'alcool.

Très soluble dans le chloroforme et l'éther.

Pureté

Indice d'acidité Pas moins de 17 et pas plus de 24

Indice de saponification 87-104

Indice de peroxyde Pas plus de 5

Glycérol et autres polyols Pas plus de 0,5 % (exprimés en glycérol)

Cérésine, paraffines et certaines autres cires Néant

Graisses, cire japonaise, résines et savons Néant

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 2 mg/kg

Mercure Pas plus de 1 mg/kg "

15. Le texte concernant l'additif E 905- cire microcristalline est remplacé par le texte suivant

" E 905 CIRE MICROCRISTALLINE

Synonymes Cire de pétrole, cire d'hydrocarbure, cire Fischer-Tropsch, cire synthétique, paraffine synthétique.

Définition Mélange raffiné d'hydrocarbures saturés solides, obtenu à partir du pétrole ou de matières synthétiques

Description Cire inodore de couleur blanche à ambre

Identification

A. Solubilité Insoluble dans l'eau, très légèrement soluble dans l'éthanol

B. Indice de réfraction n D 100 1,434-1,448

Ou : n D 120 1,426-1,440

Pureté

Poids moléculaire Pas moins de 500 en moyenne.

Viscosité Pas moins de 1,1 x 10 -5 m 2 s -1 à 100 °C

Ou : pas moins de 0,8 x 10 -5 m 2 s -1 à 120 °C, si solide à 100 °C

Résidu de calcination Pas plus de 0,1 % poids

Nombre de carbones au point de distillation 5 % Pas plus de 5 % de molécules à nombre de carbones inférieur à 25

Couleur Test positif

Soufre Pas plus de 0,4 % poids

Arsenic Pas plus de 3 mg/kg

Plomb Pas plus de 3 mg/kg

Composés polycycliques aromatiques Les hydrocarbures polycycliques aromatiques obtenus par extraction au diméthylsulfoxyde doivent respecter les limites d'absorption des ultraviolets ci-dessous

Nm Absorbance maximale par cm de parcours

280-289 0,15

290-299 0,12

300-359 0,08

360-400 0,02

Ou, si solide à 100 °C

méthode CPA selon le Code of Federal Regulations 21 CFR, § 175.250;

absorbance à 290 mm dans du décahydronaphtalène à 88 °C : pas plus de 0,01 "

16. Le texte concernant les substances E 230 et E 233 est supprimé.

Vu pour être annexé à notre arrêté du 20 janvier 2010 modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi

La Ministre de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

La Ministre de l'Agriculture,

Mme S. LARUELLE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 24 janvier 1977 relative à la protection de la santé des consommateurs en ce qui concerne les denrées alimentaires et les autres produits, l'article 4, § 1er;

Vu l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, modifié par les arrêtés royaux des 1er décembre 1998, 15 février 1999, 25 janvier 2000, 23 janvier 2001, 28 septembre 2001, 20 mars 2002, 7 septembre 2003, 5 juin 2004, 27 décembre 2004, 21 janvier 2005, 22 avril 2005, 2 février 2007, 19 novembre 2007 et 1er octobre 2008;

Considérant la Directive 2009/10/CE de la Commission du 13 février 2009 modifiant la Directive 2008/84/CE portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants;

Vu l'avis 47.340/3 du Conseil d'Etat, donné le 10 novembre 2009, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnés le 12 janvier 1973;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique et de la Ministre de l'Agriculture,

Nous avons arrêté et arrêtons