2010011395 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal portant homologation et retrait d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)

Les normes belges mentionnées ci-après sont approuvées

1° NBN C 33-121

Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en cuivre, isolés au polychlorure de vinyle (Type : 6 kV) (5 e édition);

2° NBN C 61-112-1

Prise de courant pour usages domestiques et analogues - Partie 1 : Règles générales (6 e édition);

3° NBN EN 1993-1-1 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale (1re édition);

4° NBN EN 1993-1-2 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale (1re édition);

5° NBN EN 1993-1-8 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-8 : Règles générales - Calcul des assemblages - Annexe nationale (1re édition);

6° NBN EN 1993-1-10 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-10 : Règles générales - Choix des qualités d'acier - Annexe nationale (1re édition);

7° NBN EN 1993-1-11 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-11 : Règles générales - Calcul des structures à câbles ou éléments tendus - Annexe nationale (1re édition);

8° NBN EN 1993-1-12 ANB

Eurocode 3 : Calcul des structures en acier - Partie 1-12 : Règles additionnelles pour l'utilisation de l'EN 1993 jusqu'à la nuance d'acier S 700 - Annexe nationale (1re édition);

9° NBN EN 1994-1-1 ANB

Eurocode 4 : Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale (1re édition);

10° NBN EN 1994-1-2 ANB

Eurocode 4 : Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : Règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale (1re édition).

Les normes énumérées à l'article 1er peuvent être consultées au Bureau de Normalisation, rue de Birmingham 131, à 1070 Bruxelles, où elles sont en vente.

Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet

1° NBN 539

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964;

2° NBN B 12-109

3 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

3° NBN B 12-111

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 avril 2008;

4° NBN C 33-121

4 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 juin 1985;

5° NBN C 33-121/A1

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993;

6° NBN C 33-121/A2

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 avril 1997;

7° NBN C 33-121/A3

4 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 décembre 2004;

8° NBN C 61-112-1

5 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990;

9° NBN C 61-112-1/A1

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 17 mars 1994;

10° NBN C 61-112-1/A2

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 avril 1996;

11° NBN C 61-112-1/A3

5 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 décembre 1999;

12° NBN C 61-112-1/A6

6 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 avril 2008;

13° NBN ENV 1994-1-1

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

14° NBN ENV 1994-1-2

2 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

15° NBN T 32-001

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge .

Le Ministre ayant l'Economie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 10 octobre 2010.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,

V. VAN QUICKENBORNE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 3 avril 2003 relative à la normalisation, l'article 17, 5°;

Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes;

Sur la proposition du Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,

Nous avons arrêté et arrêtons