2010011217 30 AVRIL 2010. - Arrêté royal portant homologation et retrait d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)

Les normes belges mentionnées ci-après sont approuvées

1° NBN EN 1992-1-1 ANB

Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments (1re édition);

2° NBN EN 1992-1-2 ANB

Eurocode 2 : Calcul des structures en béton - Partie 1-2-ANB : Règles générales - Calcul du comportement au feu (1re édition).

Les normes énumérées à l'article 1er peuvent être consultées au Bureau de Normalisation, rue de Birmingham 131, à 1070 Bruxelles, où elles sont en vente.

Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet

1° NBN ENV 1991-1

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

2° NBN ENV 1991-2-1

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

3° NBN ENV 1991-2-2

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

4° NBN ENV 1991-2-3

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

5° NBN ENV 1991-2-5

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

6° NBN ENV 1992-1-2

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 juin 2004;

7° NBN B 03-001

2 re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 2004;

8° NBN B 12-205

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969;

9° NBN B 12-209

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974;

10° NBN B 12-211

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1975;

11° NBN B 12-212

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1975;

12° NBN B 15-002

2ème édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 2001;

13° NBN B 15-003

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 septembre 2001;

14° NBN B 15-005

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 septembre 2001;

15° NBN B 15-006

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 septembre 2001;

16° NBN S 01-009

2ème édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976;

17° NBN S 21-106

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

18° NBN S 21-108

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

19° NBN S 21-109

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

20° NBN X 02-001

3 e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 février 1986;

21° NBN X 02-002

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976;

22° NBN X 02-100

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 5 janvier 1988;

23° NBN X 02-101

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

24° NBN X 02-102

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

25° NBN X 02-103

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989;

26° NBN X 02-104

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 23 octobre 1989;

27° NBN X 02-105

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 juin 1989;

28° NBN X 02-106

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 septembre 1990;

29° NBN X 02-107

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1990;

30° NBN X 02-108

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1990;

31° NBN X 02-109

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1990;

32° NBN X 02-110

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 septembre 1990;

33° NBN X 02-112

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 16 mai 1990;

34° NBN X 02-113

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 16 mai 1990;

35° NBN X 30-003

1re édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 juin 1987;

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Le ministre ayant l'Economie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 30 avril 2010.

ALBERT

Par le Roi

Le Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,

V. VAN QUICKENBORNE

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 3 avril 2003 relative à la normalisation, l'article 17, 5°;

Vu l'arrêté royal du 25 octobre 2004 relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes;

Sur la proposition du Ministre pour l'Entreprise et la Simplification,

Nous avons arrêté et arrêtons