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2010003513 30 AOUT 2010. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2010 de pièces commémoratives de 20 EURO en argent, ayant pour thème le livre " A Dog of Flanders "
Table des dispositions (6)
Texte législatif (6 Articles)
A l'occasion du 75 e anniversaire du premier film parlant et du 35 e anniversaire de la première série de films d'animation, du livre " A Dog of Flanders ", est émis à partir du mois de septembre 2010, un maximum de 40 000 pièces de 20 euros en argent de qualité " proof ".
Les pièces ont les caractéristiques techniques suivantes
1) titre en argent : 925 millièmes;
2) poids : 22,85 grammes;
3) diamètre : 37 millimètres.
La tranche est lisse.
Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille.
La pièce porte à l'avers une composition graphique comprenant la reproduction d'un garçon, un chien et une charrette à chiens avec en arrière plan un paysage hivernal avec un moulin à vent, un arbre et la tour de la Cathédrale N.-D. à Anvers, ainsi que l'inscription " A DOG OF FLANDERS ".
Le revers représente la carte de l'Union européenne, l'indication trilingue du pays, la valeur nominale et la date 2010; les marques monétaires se trouvent également sur le revers.
La pièce visée par le présent arrêté a cours légal en Belgique.
Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 30 août 2010.
ALBERT
Par le Roi
Le Ministre des Finances,
D. REYNDERS
Préambule
ALBERT II, Roi des Belges,
A tous, présents et à venir, Salut.
Vu l'article 112 de la Constitution;
Vu la loi du 12 juin 1930 portant création d'un Fonds monétaire, notamment l'article 2 modifié par la loi du 10 décembre 2001;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, donné le 16 juin 2010;
Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 9 juillet 2010;
Vu l'avis 48.558/2V du Conseil d'Etat, donné le 18 août 2010, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1/, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Considérant la décision de la Banque Centrale Européenne du 10 décembre 2009 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2010;
Considérant que les pièces commémoratives dont question dans cet arrêté doivent être mises en vente en septembre 2010;
Vu la proposition de Notre Ministre des Finances,
Nous avons arrêté et arrêtons