2009204317 19 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand approuvant la programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré ou d'une nouvelle discipline d'écoles appartenant ou non à un centre d'enseignement

Les établissements d'enseignement secondaire à temps plein visés ci-après, appartenant ou non à un centre d'enseignement, sont autorisés : 1° par application du décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental et

2° sous réserve de l'accomplissement de la condition telle que visée à l'article 6bis, premier alinéa, 2°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, à procéder à la programmation suivante

A. Programmation de subdivisions structurelles spécifiques du troisième degré - établissements d'enseignement appartenant à un centre d'enseignement

1. K.T.A. Vilvoorde

Vaartstraat 1, bus 1

1800 Vilvoorde

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg' (soins aux personnes)

2. K.T.A. Vilvoorde

Vaartstraat 1, bus 1

1800 Vilvoorde

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

3. K.T.A. Wollemarkt

Wollemarkt 36

2800 Mechelen

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

4. K.T.A. II

Mosselerlaan 94

3600 Genk

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

5. K.T.A. II

Mosselerlaan 94

3600 Genk

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

6. K.A.

Groenestraat 170

8800 Roeselare

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

7. K.A.

Groenestraat 170

8800 Roeselare

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

8. K.A. II

Kortrijksesteenweg 12

9000 Gent

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

9. K.A. II

Kortrijksesteenweg 12

9000 Gent

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

10. K.A.

Papiermolenstraat 103

9500 Geraardsbergen

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

11. K.A.

Papiermolenstraat 103

9500 Geraardsbergen

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

12. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve

Brialmontlei 45

2018 Antwerpen

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

13. Provinciaal Instituut Sint-Godelieve

Brialmontlei 45

2018 Antwerpen

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

14. Sint-Guido-Instituut

Dokter Jacobsstraat 67

1070 Anderlecht

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

15. Sint-Guido-Instituut

Dokter Jacobsstraat 67

1070 Anderlecht

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

16. Sint-Norbertusinstituut

Amerikalei 47

2000 Antwerpen

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

17. Sint-Norbertusinstituut

Amerikalei 47

2000 Antwerpen

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

18. Heilig Grafinstituut

Patersstraat 26

2300 Turnhout

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

19. Heilig Grafinstituut

Patersstraat 26

2300 Turnhout

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

20. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO

Brugstraat 14

3550 Heusden-Zolder

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

21. Sint-Franciscuscollege TSO/BSO

Brugstraat 14

3550 Heusden-Zolder

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

22. Technisch Instituut Sint-Vincentius

Spinneschoolstraat 10

8820 Torhout

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

23. Technisch Instituut Sint-Vincentius

Spinneschoolstraat 10

8820 Torhout

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

24. Technisch Instituut Sint-Carolus

Hospitaalstraat 2

9100 Sint-Niklaas

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

25. Technisch Instituut Sint-Carolus

Hospitaalstraat 2

9100 Sint-Niklaas

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

B. Programmation d'une discipline n'étant pas encore organisée par l'école à aucun niveau d'études (nouvelle discipline)

26. Stedelijk Handelsinstituut

Vuurkruisenlaan 16

2170 Merksem

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

27. Stedelijk Handelsinstituut

Vuurkruisenlaan 16

2170 Merksem

troisième degré : ESP, année de spécialisation 'veiligheidsberoepen'

discipline : 'personenzorg'

28. Technische Scholen Mechelen

Jef Denynplein 2

2800 MECHELEN

troisième degré : EST, année de spécialisation 'integrale veiligheid'

discipline : 'personenzorg'

Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 19 juin 2009.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 14 juillet 1998 contenant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire et modifiant le décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental;

Vu l'article 6bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 décembre 2007 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire à temps plein, instauré par le décret du 8 mai 2009 relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 janvier 2009 modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire à temps plein;

Vu les avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), rendus en date des 12 mars 2009 et 24 mars 2009;

Vu les avis de l'inspection de l'enseignement secondaire et de l' "Agentschap voor Onderwijsdiensten" (Agence de Services d'Enseignement), rendus en date des 4 mars 2009 et 24 mars 2009;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin 2009;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête