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2009200415 BE

2009200415 (2009-01-06) Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Grotte de Resteigne à Tellin

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2009200415 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

(2009-01-06) Arrêté ministériel portant création de la cavité souterraine d'intérêt scientifique de la Grotte de Resteigne à Tellin

Source: Service public de Wallonie

Publication: 11 février 2009

Numéro: 2009200415

page: 11697

Dossier numéro: 2009-01-06/

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