2009035967 24 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines langues européennes principales degrés-guides 1 et 2, langues européennes secondaires degrés-guides 1 et 2, langues européennes degrés-guides 3 et 4, langues orientales, langues scandinaves et langues slaves (Intitulé remplacé par AGF 2020-09-04/21 , art. 25, 004; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antéri

[ '> 5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes, jointes au présent arrêté

1° pour la discipline " Europese hoofdtalen richtgraad 1 en 2 " : annexes VII et VIII ;

2° pour la discipline " Europese neventalen richtgraad 1 en 2 " : annexes VII et IX ;

3° pour la discipline " Europese talen richtgraad 3 en 4 " : annexes XI et XII ;

4° pour la discipline " Oosterse talen " : annexes IX, X, [ '> 7 XV et XVI] '> 7 ;

5° pour la discipline " Scandinavische talen " : annexes VII, VIII, XI et XII ;

6° pour la discipline " Slavische talen " : annexes IX et X.] '> 5

En exécution de l'article 24, § 2, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, il est, pour ce qui est des suivantes disciplines destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes fixé

1° la discipline [ '> 5 Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 1 (ERK A2)] '> 5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 140 périodes, étalées sur 4 modules de 35 périodes chacun;

2° la discipline [ '> 5 Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 2 (ERK B1)] '> 5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun;

[ '> 5 2° /1 la formation " Bulgaars, Fins, Grieks, Hongaars, [ '> 4 Oekraïens,] '> 4 Pools, Russisch, Servisch-Kroatisch, Tsjechisch en Turks Richtgraad 1 (ERK A2) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 210 périodes, étalées sur 6 modules de 35 périodes chacun ;] '> 5

3° la discipline [ '> 5 Bulgaars, Fins, Grieks, Hongaars, [ '> 4 Oekraïens,] '> 4 Pools, Russisch, Servisch-Kroatisch, Tsjechisch en Turks Richtgraad 2 (ERK B1)] '> 5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun.

[ '> 1 4° [ '> 2 pour les apprenants à l'apprentissage lent, la formation " Frans [ '> 3 of Engels] '> 3 richtgraad 1 "[ '> 6 (ERK A2)] '> 6 peut s'élever à 360 périodes, étalées sur [ '> 6 4 modules de 90 périodes chacun] '> 6 ;] '> 2

5° [ '> 3 ...] '> 3 ] '> 1

[ '> 3 6° [ '> 5 la formation Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 3 (ERK B2) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 140 périodes, étalées sur 4 modules de 35 périodes chacun ;] '> 5

7° [ '> 5 la formation " Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 4 (ERK C1) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 140 périodes, étalées sur 4 modules de 35 périodes chacun ;] '> 5 ] '> 3

[ '> 5 8° la formation " Arabisch, Chinees [ '> 7 , Japans en Koreaans] '> 7 Richtgraad 1 (ERK A2) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun ;

9° la formation " Arabisch, Chinees en [ '> 7 , Japans en Koreaans] '> 7 Richtgraad 2 (ERK B1) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun.] '> 5

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( 1 )<AGF 2010-06-11/20 , art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010>

( 2 )<AGF 2019-07-19/18 , art. 20, 003; En vigueur : 01-09-2019>

( 3 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 26, 004; En vigueur : 01-09-2020>

( 4 )<AGF 2022-09-02/18 , art. 12, 005; En vigueur : 01-09-2022>

( 5 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 21, 006; En vigueur : 01-02-2022>

( 6 )<AGF 2023-03-03/10 , art. 12, 007; En vigueur : 01-02-2022>

( 7 )<AGF 2024-03-08/08 , art. 19, 008; En vigueur : 01-02-2024>

<Abrogé par AGF 2024-03-08/08 , art. 20, 008; En vigueur : 01-02-2024>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2009.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.

(NOTE : voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 24 juillet 2009.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20;

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 2;

Vu l'avis du 'Vlaamse Onderwijsraad' (Conseil flamand de l'Enseignement), rendu le 26 février 2008;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 3 février 2009;

Vu le protocole n° 692 du 24 avril 2009 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 458 du 24 avril 2009 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 46.704/1 du Conseil d'Etat, donné le 25 juin 2009, en application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 08-03-2024 publié le 16-04-2024

Articles modifiés

1; 2; N13; N15. n16

Arrêté gouvernement flamand du 03-03-2023 publié le 06-09-2023

Article modifié : 1

Arrêté gouvernement flamand du 02-09-2022 publié le 12-12-2022

Articles modifiés

1; N9 - N10

Arrêté gouvernement flamand du 11-03-2022 publié le 08-06-2022

Articles modifiés

1; N1; N2; N3; N4; N5; N6; N7-N14

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020

Articles modifiés

INTITULE; 1; N

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2019 publié le 27-08-2019

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; N3

Arrêté gouvernement flamand du 11-06-2010 publié le 05-08-2010

Articles modifiés

1; 2; N1; N2