2009035571
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2009035571 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel "Osbroek-Gerstjens et portant dérogation aux prohibitions applicables dans le Réseau écologique flamand (TRADUCTION).
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2009035571
Art. 1 2009035571 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel "Osbroek-Gerstjens et portant dérogation aux prohibitions applicables dans le Réseau écologique flamand (TRADUCTION).
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Texte
Article M . (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)