2009035435
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2009035435 11 MAI 2009. - Arrêté du secrétaire général fixant l'organigramme du département de l'Enseignement et de la Formation (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2012 et mise à jour au 12-01-2012)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2009035435
Art. 1 2009035435 11 MAI 2009. - Arrêté du secrétaire général fixant l'organigramme du département de l'Enseignement et de la Formation (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2012 et mise à jour au 12-01-2012)
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Texte
[Abrogé par] <AGF 2011-12-23/10 , art. 12, 002; En vigueur : 01-01-2012>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 23-12-2011 publié le 12-01-2012