2009031637
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2009031637 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le projet de plan du plan particulier d'affectation du sol n° 06-01 " Archimède " couvrant le périmètre délimité par la rue Stévin, l'avenue de Cortenbergh, la rue Le Corrège, le square Marguerite, le square Ambiorix et le boulevard Charlemagne
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2009031637 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2009031637 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le projet de plan du plan particulier d'affectation du sol n° 06-01 " Archimède " couvrant le périmètre délimité par la rue Stévin, l'avenue de Cortenbergh, la rue Le Corrège, le square Marguerite, le square Ambiorix et le boulevard Charlemagne
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17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant le projet de plan du plan particulier d'affectation du sol n° 06-01 " Archimède " couvrant le périmètre délimité par la rue Stévin, l'avenue de Cortenbergh, la rue Le Corrège, le square Marguerite, le square Ambiorix et le boulevard Charlemagne
Source: Région de Bruxelles-Capitale
Publication: 7 janvier 2010
Numéro: 2009031637
page: 551
Dossier numéro: 2009-12-17/16