2009022078 26 JANVIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 27-03-2009 et mise à jour au 30-04-2009.)

A l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, remplacé par l'arrêté royal du 9 décembre 1994 et modifié par les arrêtés royaux des 19 décembre 1994, 14 novembre 1995, 29 novembre 1996, 31 août 1998, 29 avril 1999, 16 juillet 2001, 26 mars 2003, 30 décembre 2005, 10 février 2006, 27 janvier 2008 et 2 juillet 2008 sont apportées les modifications suivantes

1° la rubrique "5/MICROBIOLOGIE" est remplacée par les dispositions suivantes

[ 1 " 5/MICROBIOLOGIE

549010-549021

Hémoculture avec identification des germes isolés . . . . . B 600

(Maximum 1) Classe 19

549032-549043

Hémoculture anaérobie avec identification des germes isolés . . . . . B 600

(Maximum 1) Classe 19

549312-549323

Culture aérobie d'urine avec identification des germes isolés . . . . . B 200

(Maximum 1) Classe 12 (Règle de cumul 70)

549511-549522

Examen cytologique du liquide céphalo-rachidien : numération des leucocytes . . . . . B 250

(Maximum 1) Classe 13

549533-549544

Examen cytologique du liquide céphalo-rachidien : formule leucocytaire . . . . . B 500

(Maximum 1) Classe 18

549555-549566

Examen microbiologique microscopique après coloration double du liquide céphalo-rachidien . . . . . B 400

(Maximum 1) Classe 16

549570-549581

Recherche microscopique de mycobactéries dans le liquide céphalo-rachidien . . . . . B 400

(Maximum 1) Classe 16

549813-549824

Recherche de parasites, après enrichissement, dans les selles . . . . . B 400

(Maximum 1) Classe 16

549872-549883

Recherche de Cryptosporidium, après enrichissement, dans les selles . . . . . B 400

(Maximum 1) Classe 16

549894-549905

Recherche de Microsporidia . . . . . B 1000

(Maximum 1) (Règle diagnostique 78) Classe 23

549835-549846

Mise en culture bactériologique comportant au moins la recherche de Salmonella, Shigella, Yersinia et Campylobacter avec identification des germes dans les selles . . . . . B 600

(Maximum 1) Classe 19

549850-549861

Culture de Clostridium difficile et recherche des toxines A ou B du Clostridium difficile dans les selles . . . . . B 800

(Maximum 1) (Règle diagnostique 37) Classe 21

550012-550023

Numération et mobilité des spermatozoïdes dans le sperme . . . . . B 250

(Maximum 1) Classe 13

550115-550126

Capacitation de spermatozoïdes . . . . . B 12000

(Maximum 1) (Règle de diagnostique 80) Classe 38

550034-550045

Examen morphologique du sperme après coloration . . . . . B 350

(Maximum 1) Classe 15

550314-550325

Mise en culture d'un frottis de gorge en cas de suspicion d'angine bactérienne . . . . . B 250

(Maximum 1) Classe 13

550336-550340

Mise en culture aérobie d'expectorations ou d'aspirations bronchiques et d'échantillons des voies respiratoires supérieures à l'exception du frottis de gorge . . . . . B 300

(Maximum 1) (Règle de cumul 115) Classe 14

550292-550303

Culture quantitative d'aspirat endotrachéal chez un patient intubé . . . . . B450

(Maximum 1) (Règle de cumul 115) Classe 17

550351-550362

Mise en culture aérobie de liquide de lavage bronchoalvéolaire (LBA) ou de frottis bronchique protégé ("protected specimen brush") . . . . . B450

(Maximum 1) Classe 17

550373-550384

Mise en culture aérobie de pus (à l'exclusion des secrétions vaginales), exsudats, de liquides de ponction et de biopsies . . . . . B400

(Maximum 1) Classe 16

550395-550406

Culture aérobie d'échantillons vaginaux ou uréthraux, ou de sperme . . . . . B350

(Maximum 1) Classe 15

550056-550060

Recherche du Streptocoque agalactiae (GBS) par une technique d'enrichissement sur milieu sélectif d'un échantillon vaginorectal . . . . . B350

(Maximum 1) (Règle diagnostique 82) Classe 15

550211-550222

Recherche d'acide nucléique de Mycobacterium avium intracellulaire . . . . . B2000

(Maximum 1) (Règle diagnostique 73) Classe 28

550410-550421

Mise en culture anaérobie de pus, liquide LBA, liquides de ponction (à l'exclusion des échantillons vaginaux et des voies respiratoires supérieures, urines et selles) . . . . . B300

(Maximum 1) Classe 14

550432-550443

Identification de germes strictement anaérobies (jusqu'au niveau de l'espèce), dans le pus, liquide LBA, liquides de ponction (à l'exclusion des échantillons vaginaux, des voies respiratoires supérieures et les urines et selles) . . . . . B600

(Maximum 1) Classe 19

550454-550465

Culture de mycobactéries . . . . . B600

(Maximum 1) Classe 19

550476-550480

Identification de Mycobacterium tuberculosis . . . . . B400

(Maximum 1) Classe 16

550491-550502

Identification de mycobactéries autres que Mycobacterium tuberculosis . . . . . B600

(Maximum 1) Classe 19

550513-550524

Mise en culture et identification de mycoplasmes . . . . . B250

(Maximum 1) Classe 13

550535-550546

Culture de champignons (à l'exclusion des levures) . . . . . B200

(Maximum 1) Classe 12

550550-550561

Identification de champignons . . . . . B250

(Maximum 1) Classe 13

550830-550841

Identification de levures (à l'exclusion de Candida albicans) . . . . . B250

(Maximum 1) Classe 13

550572-550583

Culture de champignons provenant de la peau ou des phanères . . . . . B200

(Maximum 1) Classe 12

550594-550605

Identification de champignons provenant de la peau ou des phanères . . . . . B250

(Maximum 1) Classe 13

550616-550620

Culture de levures, y compris l'identification de Candida albicans . . . . . B150

(Maximum 1) Classe 10

550631-550642

Culture de virus provenant du sang ou du liquide céphalorachidien ou du liquide LBA ou de prélèvements ou liquides nasopharyngiens, y compris l'identification, par échantillon . . . . . B1400

(Maximum 1) (Règle de cumul 114) Classe 25

550653-550664

Culture de virus provenant d'autres échantillons que ceux cités à la prestation 550631-550642, y compris l'identification . . . . . B1000

(Maximum 1) Classe 23

550675-550686

Culture de Chlamydia . . . . . B600

(Maximum 1) (Règles de cumul 116, 323) Classe 19

550933-550944

Recherche d'acide nucléique de Mycobacterium tuberculosis dans un échantillon respiratoire positif aux bactéries acido-résistantes après examen microscopique ou culture en milieu liquide . . . . . B2000

(Maximum 1) (Règle diagnostique 67) Classe 28

550690-550701

Détermination de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques : le premier antibiotique . . . . . B400

(Maximum 1) Classe 16

550712-550723

Détermination de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques : à partir du deuxième antibiotique . . . . . B175

(Maximum 5) Classe 11

550734-550745

Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens de germes aérobies, autres que les mycobactéries, après identification . . . . . B400

(Maximum 1) Classe 16

550756-550760

Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens des germes anaérobies, autres que les mycobactéries, après identification (à l'exclusion d'échantillons vaginaux, d'urine, de selles et d'expectorations) . . . . . B400

(Maximum 1) Classe 16

550852-550863

Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens des germes aérobies, autres que les mycobactéries, après identification d'un deuxième isolat du sang, ou d'une ponction . . . . . B250

(Maximum 1) Classe 13

550874-550885

Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibactériens pour des germes isolés du sang ou du liquide céphalorachidien, par antibiotique . . . . . B400

(Maximum 3) (Règle diagnostique 52) Classe 16

550896-550900

Détermination de la production de bêta-lactamase en cas d'isolement d'Haemophilus influenzae ou de Neisseria gonorrhea . . . . . B200

(Maximum 1) Classe 12

550071-550082

Détermination de l'activité de produits inhibant les levures ou mycoses à partir d'isolats provenant de sites normalement stériles . . . . . B400

(Maximum 3) Classe 16

550911-550922

Recherche de Neisseria gonorrheae par une technique d'amplification moléculaire . . . . . B400

(Maximum 1) (Règle de cumul 70) Classe 16

550955-550966

Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibactériens pour des germes isolés provenant de sites normalement stériles, autres que le sang, le liquide céphalo-rachidien ou les urines . . . . . B400

(Maximum 1) (Règle diagnostique 75) Classe 16

550093-550104

Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'antibiotiques pour Helicobacter pylori en cas d'échec de l'antibiothérapie . . . . . B400

(Maximum 3) Classe 16

550771-550782

Examen cytologique des liquides de ponction avec numération des leucocytes et formule leucocytaire . . . . . B700

(Maximum 1) Classe 20

550793-550804

Culture de Toxoplasma gondiï . . . . . B600

(Maximum 1) (Règle diagnostique 72) Classe 19

550970-550981

Recherche semi-quantitative d'antigène du Cytomegalovirus dans le sang . . . . . B1400

(Maximum 1) (Règle de cumul 114) (Règle diagnostique 78) Classe 25

550815-550826

Recherche de parasites dans des échantillons autres que les selles et que le sang . . . . . B200

(Maximum 1) Classe 12

550233-550244

Confirmation de l'Hépatite C par amplification moléculaire, lors d'un résultat sérologique positif, en vue d'un traitement antiviral . . . . . B2000

(Maximum 1) Classe 28

550255-550266

Recherche de Chlamydia trachomatis par amplification moléculaire . . . . . B1000

(Maximum 1) (Règle diagnostique 77) (Règle de cumul 116) Classe 23 ".] 1

2° la rubrique " Règles diagnostiques " est modifiée comme suit

a) les dispositions de la règle 73 sont remplacées par les dispositions suivantes

La prestation 550211-550222 ne peut être portée en compte que lorsque le résultat de la prestation 550933-550944 est négatif.

b) la règle diagnostique suivante est insérée

" 82

La prestation 550056-550060 ne peut être portée en compte qu'une seule fois et uniquement au cours du dernier trimestre d'une même grossesse.

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( 1 )<AR 2009-04-28/01 , art. 1, 002; En vigueur : 30-04-2009>

Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.

Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 26 janvier 2009.

ALBERT

Par le Roi

La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Mme L. ONKELINX

Préambule

ALBERT II, Roi des Belges,

A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, et § 2, modifié par les lois des 20 décembre 1995 et 10 août 2001, et par l'arrêté royal du 25 avril 1997;

Vu l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités;

Vu la proposition du Conseil technique médical formulée au cours de sa réunion du 30 mai 2006;

Vu l'avis du Service d'évaluation et de contrôle médicaux de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, donné le 30 mai 2006;

Vu la décision de la Commission nationale médico-mutualiste du 25 février 2008;

Vu l'avis de la Commission de contrôle budgétaire, donné le 12 mars 2008;

Vu la décision du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité du 17 mars 2008;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 14 mai 2008;

Vu l'accord de Notre Secrétaire d'Etat au Budget, donné le 8 juillet 2008;

Vu l'avis n° 45.144/1 du Conseil d'Etat, donné le 11 décembre 2008;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,

Nous avons arrêté et arrêtons

Fiche des modifications

Arrêté royal du 28-04-2009 publié le 30-04-2009

Article modifié : 1