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2009021101 BE

2009021101 1 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2019 et mise à jour au 07-02-2019)

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 2009021101

Texte

[Abrogé] <AM 2019-01-18/04 , art. 2, 002; En vigueur : 01-03-2019>

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté ministériel du 18-01-2019 publié le 07-02-2019

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