2009021091 2 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme du Musée royal de l'Afrique centrale

L'organigramme du Musée royal de l'Afrique centrale est fixé comme suit

1° une direction générale;

2° une direction d'appui;

3° deux directions opérationnelles thématiques, à savoir

- Recherche;

- Service au public.

L'article 1er, 7°, de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Le Président du Service public fédéral de programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 2 septembre 2009.

Mme S. LARUELLE

Préambule

La Ministre de la Politique scientifique,

Vu l'arrêté royal du 18 mai 1928 portant constitution en établissement scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale, notamment l'article 3, remplacé par l'arrêté royal du 8 avril 2002;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 fixant le statut organique des établissements scientifiques fédéraux, notamment les articles 1er et 3, alinéa 1er, remplacés par l'arrêté royal du 25 février 2008 et les articles 4bis, § 1er et 6bis, § 3, insérés par l'arrêté royal du 25 février 2008;

Vu l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions;

Vu la proposition formulée par le Directeur général de l'établissement;

Vu l'avis du Conseil scientifique du Musée royal de l'Afrique centrale, donné le 6 mars 2009;

Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 17 juillet 2009;

Considérant qu'il y a adéquation entre les missions organiques de l'établissement et la proposition d'organigramme formulée par le Directeur général du Musée,

Arrête