2009021090
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2009021090 17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2017 et mise à jour au 04-08-2017)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2009021090
Art. 1 2009021090 17 AOUT 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Musées royaux d'Art et d'Histoire(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-08-2017 et mise à jour au 04-08-2017)
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Texte
[Abrogé] <AM 2017-07-27/01 , art. 2, 002; En vigueur : 01-09-2017>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté ministériel du 27-07-2017 publié le 04-08-2017