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2009002081 10 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales et de l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales
Texte législatif (5 Articles)
Il est émis le 5 octobre 2009 quatre cartes postales sur lesquelles figurent les personnages de bandes dessinées Le Chevalier Rouge, Boule et Bill, Bob Morane en Clifton.
Le timbre-poste figurant sur lesdites cartes correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national.
Il est émis le 3 novembre 2009 onze cartes postales spéciales illustrées " Autrefois et maintenant ".
Sur chacune d'elles figure un timbre-poste dont le motif représente un détail d'une vue récente d'une ville belge. Les cartes seront imprimées en polychromie par le procédé de la typographie.
Ces timbres correspondront au tarif d'un envoi normalisé en service national.
Le timbre-poste ordinaire, à la valeur de euro 4,60, représentant un oiseau, la " Chouette effraie ", est imprimé en polychromie par le procédé de l'héliogravure.
Le tirage de la valeur visée à l'article 3 correspondra aux besoins du service.
Cette valeur sera émise le 4 janvier 2010.
La Poste est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 10 octobre 2009.
S. VANACKERE
Préambule
Le Ministre des Entreprises publiques,
Vu l'arrêté royal du 2 décembre 1998 portant émission de nouvelles valeurs postales;
Vu l'arrêté royal du 21 septembre 2001 portant émission de nouvelles valeurs postales, notamment l'article 2,
Arrête