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2009002017 1 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
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Art. 1 2009002017 1 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
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1 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 mars 2008 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
Source: Mobilité et Transports
Publication: 11 mars 2009
Numéro: 2009002017
page: 21416
Dossier numéro: 2009-03-01/35
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