2008204677
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2008204677 21 NOVEMBRE 2008. - Décret relatif au soutien des arts du cirque en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2013 et mise à jour au 02-04-2019)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008204677
Art. 1 2008204677 21 NOVEMBRE 2008. - Décret relatif au soutien des arts du cirque en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2013 et mise à jour au 02-04-2019)
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Texte
[Abrogé] <DCFL 2019-03-01/31 , art. 26, 003; En vigueur : 01-01-2021>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Décret conseil flamand du 01-03-2019 publié le 02-04-2019
MODIFIE PAR
Décret conseil flamand du 20-12-2013 publié le 31-12-2013
Article modifié : 25/1