2008202740 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes] (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03 , art. 14, 010; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-08-2008 et mise à jour au 31-10-2025)

DROIT FUTUR .

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'enseignement pour adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes au présent arrêté

1° [ '> 7 annexe X, annexes XII à XIV et annexe XXII] '> 7 ] '> 4 pour la discipline soins généraux aux personnes ;

2° annexes [ '> 3 ...] '> 3 X à XIV pour la discipline assistance aux professions libérales de soins ;

3°[ '> 7 annexes IX, XV, XVI, XX, XXIII et XXIV] '> 7 ] '> 4 ] '> 3 pour la discipline soins spécifiques aux personnes.

[ '> 6 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours des formations pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes, conformément à l'annexe XXI, jointe au présent arrêté. ] '> 6 ] '> 4

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( 1 )<AGF 2017-09-08/03 , art. 15, 010; En vigueur : 01-09-2017>

( 2 )<AGF 2019-07-19/18 , art. 18, 011; En vigueur : 01-09-2019>

( 3 )<AGF 2020-03-20/14 , art. 6, 012; En vigueur : 01-02-2020>

( 4 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 10,1°, 013; En vigueur : 01-02-2022>

( 5 )<AGF 2022-03-11/31 , art. 10,3°, 013; En vigueur : 01-09-2024>

( 6 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 11, 014; En vigueur : 01-09-2023>

( 7 )<AGF 2024-03-08/08 , art. 15, 015; En vigueur : 01-02-2024>

<Abrogé par AGF 2023-08-31/27 , art. 12, 014; En vigueur : 01-09-2023>

2 .

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 17, 010; En vigueur : 01-09-2017>

L'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline "Personenzorg" est abrogé.

Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.(Pas traduit, voir version néerlandaise)

<AGF 2024-07-19/32 , art. 16-17, 016; En vigueur : 01-09-2024; modification annexes>

<AGF 2025-10-03/06 , art. 7, 017; En vigueur : 01-09-2025; modification annexe XXI>

Signatures

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE.

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline "Personenzorg";

Vu l'avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis le 24 mai 2005;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 8 avril 2008;

Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section "Communauté flamande" de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 44.677/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 03-10-2025 publié le 31-10-2025

Article modifié : N21

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2024 publié le 30-08-2024

Articles modifiés

1; N21; N25-N27

Arrêté gouvernement flamand du 08-03-2024 publié le 16-04-2024

Articles modifiés

1; N21; N3; N5; N11; N22-N24

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; 2; N21

Arrêté gouvernement flamand du 11-03-2022 publié le 08-06-2022

Articles modifiés

1; N6; N7; N8; N17-N20

Arrêté gouvernement flamand du 20-03-2020 publié le 22-04-2020

Articles modifiés

1; N1; N2; N15; N16

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2019 publié le 27-08-2019

Article modifié : 1

Arrêté gouvernement flamand du 08-09-2017 publié le 05-10-2017

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 2/1; 2/2; N1; N7; N8; N11-N14

Arrêté gouvernement flamand du 25-09-2015 publié le 05-11-2015

Article modifié : N1

Arrêté gouvernement flamand du 05-09-2014 publié le 05-12-2014

Articles modifiés

1; 2; ANN.IV; ANN.III; ANN.V; ANN.VII; ANN.VIII; ANN.X

Arrêté gouvernement flamand du 28-02-2014 publié le 04-04-2014

Article modifié : 1

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 08-10-2013

Articles modifiés

2; N1; N2; N3; N5-N8; N9

Arrêté gouvernement flamand du 01-03-2013 publié le 05-04-2013

Article modifié : 2,N3

Arrêté gouvernement flamand du 27-04-2012 publié le 30-05-2012

Articles modifiés

1; 2; 2/1; 2/2; N9

Arrêté gouvernement flamand du 07-10-2011 publié le 14-11-2011

Articles modifiés

1; 2; 2/1; 2/2; N5-N8

Arrêté gouvernement flamand du 24-07-2009 publié le 21-10-2009

Articles modifiés

1; 2/1; 2/2; 2; N3; N4