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2008202684 (2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Averbode Bos en Heide " et portant dérogation aux prohibitions applicables dans le Réseau écologique flamand (pas de version française, voir version néerlandaise)
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008202684 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2008202684 (2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Averbode Bos en Heide " et portant dérogation aux prohibitions applicables dans le Réseau écologique flamand (pas de version française, voir version néerlandaise)
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(2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Averbode Bos en Heide " et portant dérogation aux prohibitions applicables dans le Réseau écologique flamand (pas de version française, voir version néerlandaise)
Source: Autorité flamande
Publication: 11 août 2008
Numéro: 2008202684
page: 41659
Dossier numéro: 2008-06-23/