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2008202490 (2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Blanckaart " (pas de version française, voir version néerlandaise)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008202490 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2008202490 (2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Blanckaart " (pas de version française, voir version néerlandaise)
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(2008-06-23) Arrêté ministériel fixant les dispositions et les modalités portant exécution du projet d'aménagement naturel " Blanckaart " (pas de version française, voir version néerlandaise)
Source: Autorité flamande
Publication: 16 juillet 2008
Numéro: 2008202490
page: 37247
Dossier numéro: 2008-06-23/