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2008202391 (2008-05-30) Arrêté ministériel concernant l'autorisation de type d'appareils de mammographie digitale pour le dépistage du cancer du sein au sein de la population flamande (pas de version française, voir version néerlandaise)
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 2008202391 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 2008202391 (2008-05-30) Arrêté ministériel concernant l'autorisation de type d'appareils de mammographie digitale pour le dépistage du cancer du sein au sein de la population flamande (pas de version française, voir version néerlandaise)
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(2008-05-30) Arrêté ministériel concernant l'autorisation de type d'appareils de mammographie digitale pour le dépistage du cancer du sein au sein de la population flamande (pas de version française, voir version néerlandaise)
Source: Autorité flamande
Publication: 8 juillet 2008
Numéro: 2008202391
page: 36030
Dossier numéro: 2008-05-30/