2008036286 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 20-09-2021)

<Abrogé par AGF 2018-06-01/11 , art. 4,2°,c, 003; En vigueur : 01-09-2021>

Les compétences pour ce qui est des contenus didactiques organisés de manière modulaire, visées à [ '> 1 l'article 343 de la codification relative à l'enseignement secondaire] '> 1 , sont jointes en annexes XII à XXII au présent arrêté.

----------

( 1 )<AGF 2010-12-17/39 , art. 359, 60), 002; En vigueur : 04-07-2011>

1 . [ '> 1 Ne peut être admis à une formation de l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire, qui court jusqu'à l'année scolaire 2024 - 2025 incluse

1° à partir de l'année scolaire 2021 - 2022 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins quatre années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

2° à partir de l'année scolaire 2022 - 2023 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins trois années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

3° à partir de l'année scolaire 2023 - 2024 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins deux années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation ;

4° au cours de l'année scolaire 2024 - 2025 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins une année scolaire pour pouvoir obtenir un certificat d'une formation, sauf dans la phase d'intégration.] '> 1

----------

( 1 )<Inséré par AGF 2021-07-16/34 , art. 32, 004; En vigueur : 01-09-2021>

Les modèles des titres délivrés dans l'enseignement secondaire spécial expérimental suivant un régime modulaire, ainsi que les directives pour les remplir, visées à [ '> 1 l'article 347 de la codification relative à l'enseignement secondaire] '> 1 , sont joints en annexes XXIII à XXVIII au présent arrêté.

----------

( 1 )<AGF 2010-12-17/39 , art. 359, 60), 002; En vigueur : 04-07-2011>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES

Art. N. (Annexes non traduites. Voir original néerlandais).

Signatures

Bruxelles, le 5 septembre 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 décembre 2002 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire spécial de la forme d'enseignement 3, notamment les articles 20ter, § 3, 20quater et 20octies, insérés par le décret relatif à l'enseignement XVIII du 4 juillet 2008;

Considérant qu'une concertation avec les délégués des pouvoirs organisateurs a eu lieu le 22 mai 2008;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 5 juin 2008;

Vu l'avis 44.759/1 du Conseil d'Etat, donné le 1er juillet 2008, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

ABROGE PAR

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 15-07-2022 publié le 18-11-2022

Article modifié : 4

Arrêté gouvernement flamand du 16-07-2021 publié le 20-09-2021

Article modifié : 2/1

Arrêté gouvernement flamand du 01-06-2018 publié le 28-09-2018

Articles modifiés

1; N

Code flamand de l'enseignement secondaire (décret) du 17-12-2010 publié le 24-06-2011

Articles modifiés

1; 2; 3