2008036281 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2008 et mise à jour au 01-08-2025)

<Abrogé par AGF 2018-06-01/11 , art. 4,2°,b, 006; En vigueur : 01-09-2021>

Les compétences pour ce qui est des contenus didactiques organisés de manière modulaire, visées à [ '> 1 l'article 160 de la codification relative à l'enseignement secondaire] '> 1 , sont jointes en annexes XII à XXII incluse au présent arrêté.

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( 1 )<AGF 2010-12-17/39 , art. 359, 59), 003; En vigueur : 04-07-2011>

2 . [ '> 1 Ne peut être admis à une formation de l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un système modulaire, qui court jusqu'à l'année scolaire 2024 - 2025 incluse

1° à partir de l'année scolaire 2021 - 2022 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins deux années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat du deuxième degré de l'enseignement secondaire ;

2° à partir de l'année scolaire 2022 - 2023 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins une année scolaire pour pouvoir obtenir un certificat du deuxième degré de l'enseignement secondaire ;

3° à partir de l'année scolaire 2023 - 2024 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins deux années scolaires pour pouvoir obtenir un certificat d'études de deuxième année du troisième degré de l'enseignement secondaire ;

4° au cours de l'année scolaire 2024 - 2025 : aucun élève qui, compte tenu de sa préformation, doit encore accomplir au moins une année scolaire pour pouvoir obtenir un certificat d'études de deuxième année du troisième degré de l'enseignement secondaire.] '> 1

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( 1 )<Inséré par AGF 2021-07-16/34 , art. 31, 007; En vigueur : 01-09-2021>

Les modèles des titres délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire expérimental à temps plein suivant un régime modulaire, ainsi que les prescriptions pour le remplissage visées à [ '> 1 l'article 165 de la codification relative à l'enseignement secondaire] '> 1 , sont joints en annexes XXIII à XXXII incluse au présent arrêté.

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( 1 )<AGF 2010-12-17/39 , art. 359, 59), 003; En vigueur : 04-07-2011>

1 .

<Abrogé par AGF 2015-02-27/08 , art. 7, 005; En vigueur : 01-09-2014>

Les formations modulaires et non modulaires correspondantes au niveau du contenu en vue de la fixation des coefficients respectifs de périodes-professeur, visés à [ '> 1 l'article 166, § 1er de la codification relative à l'enseignement secondaire] '> 1 , sont jointes en annexe XXXIII au présent arrêté.

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( 1 )<AGF 2010-12-17/39 , art. 359, 59), 003; En vigueur : 04-07-2011>

1 DROIT FUTUR .

[ '> 3 § 1.] '> 3 [ '> 1 L'organisation de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5, formation de nursing, doit être conforme

1° aux dispositions de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, telle que modifiée par la Directive 2006/100/CE V2. Infirmier responsable des soins généraux, et de l'arrêté ministériel du 28 février 2008 fixant la liste des titres de formation d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne;

2° aux dispositions de [ '> 2 la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015] '> 2 , et de l'arrêté royal du 18 juin 1990 portant fixation de la liste des prestations techniques de soins infirmiers et de la liste des actes pouvant être confiés par un médecin à des praticiens de l'art infirmier, ainsi que des modalités d'exécution relatives à ces prestations et à ces actes et des conditions de qualification auxquelles les praticiens de l'art infirmier doivent répondre.] '> 1

[ '> 2 La structure de formation et les compétences pour la formation de nursing, visées à l'alinéa 1er, sont reprises aux annexes XXXIV et XXXV jointes au présent arrêté.] '> 2

[ '> 3 § 2. Le modèle du diplôme de l'enseignement secondaire, délivré dans l'enseignement supérieur professionnel, formation en art infirmier, et les instructions pour remplir le modèle, sont repris en annexe XXX, jointe au présent arrêté.] '> 3

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( 1 )<Inséré par AGF 2009-10-09/08 , art. 62, 002; En vigueur : 01-09-2009>

( 2 )<AGF 2024-06-21/34 , art. 22, 010; En vigueur : 01-09-2025>

( 3 )<AGF 2025-07-14/21 , art. 2, 011; En vigueur : 01-09-2025>

DROIT FUTUR .

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008 [ '> 1 , à l'exception de l'article 4/1 et [ '> 2 des annexes XXX, XXXIV et XXXV] '> 2 jointes au présent arrêté] '> 1 .

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( 1 )<AGF 2024-06-21/34 , art. 23, 010; En vigueur : 01-09-2025>

( 2 )<AGF 2025-07-14/21 , art. 3, 011; En vigueur : 01-09-2025>

Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES

Art. N . (Annexes non traduites. Voir original néerlandais).

Art. N DROIT FUTUR.

(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).

Modifiées par

<AGF 2024-06-21/34 , art. 24, 010; En vigueur : 01-09-2025>

<AGF 2025-07-14/21 , art. 4, 011; En vigueur : 01-09-2025>

Signatures

Bruxelles, le 18 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseignement-II, notamment les articles 74terdecies, § 3, 74quaterdecies, 74duodevicies et 74undevicies, § 1er, insérés par le décret relatif à l'enseignement XVIII 2008;

Considérant qu'une concertation avec les délégués des pouvoirs organisateurs a eu lieu le 22 mai 2008;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 9 avril 2008;

Vu l'avis 44.716/1 du Conseil d'Etat, donné le 1er juillet 2008, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

ABROGE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 15-07-2022 publié le 18-11-2022

MODIFIE PAR

Arrêté gouvernement flamand du 14-07-2025 publié le 01-08-2025

Articles modifiés

4/1; 5; N

Arrêté gouvernement flamand du 21-06-2024 publié le 28-08-2024

Articles modifiés

4/1; 5; N

Arrêté gouvernement flamand du 22-09-2023 publié le 23-11-2023

Article modifié : N28

Arrêté gouvernement flamand du 15-07-2022 publié le 18-11-2022

Article modifié : 5

Arrêté gouvernement flamand du 16-07-2021 publié le 20-09-2021

Article modifié : 2/2

Arrêté gouvernement flamand du 01-06-2018 publié le 28-09-2018

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 27-02-2015 publié le 08-04-2015

Articles modifiés

3/1; ANN.XXXI

Arrêté gouvernement flamand du 20-06-2014 publié le 02-10-2014

Article modifié : 2/1

Code flamand de l'enseignement secondaire (décret) du 17-12-2010 publié le 24-06-2011

Articles modifiés

1; 2; 3; 3/1; 4

Arrêté gouvernement flamand du 09-10-2009 publié le 08-02-2010

Articles modifiés

3/1; 4/1; N