2008036106 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " huishoudhulp ", " huishoudelijk koken " et " huishoudelijke decoratie- en naaitechnieken "] (TRADUCTION)<AGF 2018-07-13/07 , art. 1, 004; En vigueur : 01-09-2018> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes au présent arrêté

1° [ '> 2 [ '> 3 les annexes X et XI] '> 3 pour la discipline " huishoudhulp " ;] '> 2

2° annexe VI pour la discipline " huishoudelijk koken " ;

3° annexes VII et VIII pour la discipline " huishoudelijke decoratie- en naaitechnieken ".] '> 1

[ '> 3 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé au nombre minimal de périodes de cours pour la discipline aide ménagère, de la manière suivante, pour les groupes cibles particuliers suivants

1° la formation Aide ménagère Titres-services peut [ '> 4 comprendre 510 périodes de cours pour les apprenants lents, les modules Principes de base des professions du ménage et des soins et Initiation aux professions du ménage et des soins comprenant 60 périodes de cours et le module Nettoyage comprenant 120 périodes de cours] '> 4 ;

2° la formation Aide ménagère Soins pour les apprenants lents peut[ '> 4 comprendre 630 périodes de cours, les modules Principes de base des professions du ménage et des soins, Premiers secours et Initiation aux professions du ménage et des soins comprenant chacun 40 périodes de cours, les modules Attitudes de base dans les professions du ménage et des soins et Cuisine adaptée dans les professions de soins comprenant chacun 60 périodes de cours et le module Nettoyage comprenant 120 périodes de cours] '> 4 ;

3° la formation Aide ménagère Soins peut comprendre 478 périodes de cours pour les apprenants rapides, la durée du module Premiers secours comprenant 8 périodes de cours.] '> 3

----------

( 1 )<AGF 2018-07-13/07 , art. 2, 004; En vigueur : 01-09-2018>

( 2 )<AGF 2019-07-19/18 , art. 14, 005; En vigueur : 01-09-2019>

( 3 )<AGF 2021-07-02/13 , art. 5, 006; En vigueur : 01-09-2021>

( 4 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 15, 007; En vigueur : 01-09-2023>

<Abrogé par AGF 2023-08-31/27 , art. 16, 007; En vigueur : 01-09-2023>

<Abrogé par AGF 2018-07-13/07 , art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2018>

<Abrogé par AGF 2018-07-13/07 , art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2018>

L'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " huishoudelijk onderwijs " est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, et l'article 181, modifiés par le décret du 4 juillet 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Huishoudelijk Onderwijs ";

Vu les avis du " Vlaamse Onderwijsraad " (Conseil flamand de l'Enseignement), émis en date des 13 mai 2003 et 24 janvier 2007;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, émis le 8 avril 2008;

Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section " Communauté flamande " de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 44.675/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; 2

Arrêté gouvernement flamand du 02-07-2021 publié le 17-08-2021

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2019 publié le 27-08-2019

Articles modifiés

1; 2, N

Arrêté gouvernement flamand du 13-07-2018 publié le 10-08-2018

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 3; 4; N

Arrêté gouvernement flamand du 28-02-2014 publié le 04-04-2014

Articles modifiés

1; 2; 3; N6; N7.N1; N2

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 08-10-2013

Articles modifiés

1; 2; N5