2008036104 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " afwerking bouw " et " ruwbouw " (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF 2019-07-19/18 , art. 8, 006; En vigueur : 01-09-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 31-10-2025)

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes, jointes au présent arrêté

1° [ '> 6 l'annexe XXIII, l'annexe XXIV et les annexes XXXV à XLII] '> 6 pour la discipline " afwerking bouw " ;

2° les [ '> 3 annexes I à IV] '> 3 , l'annexe XVIII, les annexes XX à XXII et les annexes XXVII à XXVIII pour la discipline " ruwbouw ".

[ '> 2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimal de périodes de la façon suivante

1° pour la discipline finition bâtiment

a) la formation Plafonneur peut couvrir, pour les apprenants lents, 620 périodes, la durée des modules Plafonnage intérieur humide manuel, Plafonnage intérieur manuel et Construction sèche parois et plafonds horizontaux pouvant être augmentée de 50 % ;

b) la formation Plafonneur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 480 périodes, les modules Travail en hauteur modules 1 + 2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;

c) la formation Carreleur peut couvrir, pour les apprenants rapides, 320 périodes, les modules Travail en hauteur modules 1 + 2 et Travail en hauteur avec élévateur couvrant chacun 10 périodes ;

[ '> 6 d) la formation de Collaborateur d'entretien peut couvrir 340 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Sanitaire de base, Travaux de peinture de base, Introduction à l'électricité et Projet de Collaborateur d'entretien couvrant chacun 40 périodes de cours ;

e) la formation Collaborateur d'entretien peut couvrir 540 périodes de cours pour les apprenants lents, le module Projet de Collaborateur d'entretien couvrant 120 périodes de cours] '> 6 ;

2° pour la discipline gros oeuvre

a) la formation Chapiste peut couvrir, pour les apprenants rapides, 110 périodes, le module Travail en hauteur modules 1 + 2 couvrant 10 périodes.] '> 2 .] '> 1

[ '> 3 b) la formation Collaborateur gros oeuvre peut couvrir 220 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Travail en hauteur - modules 1 + 2 et Arrimage de charges couvrant chacun 10 périodes de cours ;

c) la formation Maçon peut couvrir 460 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Travail en hauteur - modules 1 + 2 et Arrimage de charges couvrant chacun 10 périodes de cours ;

d) la formation Coffreur-bétonneur peut couvrir 180 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Travail en hauteur - modules 1 + 2 et Arrimage de charges couvrant chacun 10 périodes de cours ;

e) la formation Ferrailleur peut couvrir 60 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Travail en hauteur - modules 1 + 2 et Arrimage de charges couvrant chacun 10 périodes de cours ;

f) la formation Jointoyeur peut couvrir 160 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Travail en hauteur - modules 1 + 2 et Arrimage de charges couvrant chacun 10 périodes de cours. ] '> 3

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( 1 )<AGF 2019-07-19/18 , art. 9, 006; En vigueur : 01-09-2019>

( 2 )<AGF 2020-09-04/21 , art. 16, 007; En vigueur : 01-09-2020>

( 3 )<AGF 2023-03-03/10 , art. 7, 008; En vigueur : 01-02-2023>

( 4 )<AGF 2024-07-19/32 , art. 12, 009; En vigueur : 01-09-2024>

( 5 )<AGF 2025-04-25/06 , art. 7, 010; En vigueur : 01-02-2025>

( 6 )<AGF 2025-10-03/06 , art. 4, 011; En vigueur : 01-09-2025>

<Abrogé par AGF 2020-09-04/21 , art. 17, 007; En vigueur : 01-09-2020>

<Abrogé par AGF 2019-07-19/18 , art. 10, 006; En vigueur : 01-09-2019>

<Abrogé par AGF 2019-07-19/18 , art. 10, 006; En vigueur : 01-09-2019>

<Abrogé par AGF 2019-07-19/18 , art. 10, 006; En vigueur : 01-09-2019>

1 .

<Abrogé par AGF 2019-07-19/18 , art. 10, 006; En vigueur : 01-09-2019>

L'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'bouw' est abrogé.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N.(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

<AGF 2024-07-19/32 , art. 13-14, 009; En vigueur : 01-09-2024; modification annexes>

<AGF 2025-10-03/06 , art. 5-6, 011; En vigueur : 01-09-2027; modification annexes>

Signatures

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, et l'article 181, modifiés par le décret du 4 juillet 2008;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline 'bouw';

Vu les avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis en date des 24 mai 2005, 19 décembre 2006 et 18 décembre 2007;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, émis le 8 avril 2008;

Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 44.672/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 03-10-2025 publié le 31-10-2025

Articles modifiés

1; N19; N42

Arrêté gouvernement flamand du 25-04-2025 publié le 15-05-2025

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2024 publié le 30-08-2024

Articles modifiés

1; N13-N16; N25; N26; N35-N40

Arrêté gouvernement flamand du 03-03-2023 publié le 06-09-2023

Articles modifiés

1; N5-N7; N8; N9; N30 - N34

Arrêté gouvernement flamand du 04-09-2020 publié le 20-10-2020

Articles modifiés

1; 2; N

Arrêté gouvernement flamand du 19-07-2019 publié le 27-08-2019

Articles modifiés

INTITULE; 1; 3; 4; 5; 5/1

Arrêté gouvernement flamand du 06-09-2013 publié le 08-10-2013

Articles modifiés

2; N8; N9

Arrêté gouvernement flamand du 21-09-2012 publié le 22-11-2012

Articles modifiés

1; 2; 3; N20; N22

Arrêté gouvernement flamand du 07-10-2011 publié le 14-11-2011

Articles modifiés

1; 2; N19; 3; 5/1

Arrêté gouvernement flamand du 10-09-2010 publié le 22-10-2010

Articles modifiés

1; 2; N