2008036102 10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03 , art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)

[ '> 1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes au présent arrêté

1° [ '> 2 [ '> 3 annexes XVII et XVIII, l'annexe XXII, l'annexe XXVIII et l'annexe XXX] '> 3 pour la discipline ébénisterie ;] '> 2

2° les annexes XI à XVI, XIX à XXI [ '> 2 XXIII à XXVII et XXIX] '> 2 pour la discipline menuiserie.] '> 1

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( 1 )<AGF 2017-09-08/03 , art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2017>

( 2 )<AGF 2020-03-20/14 , art. 3, 007; En vigueur : 01-02-2020>

( 3 )<AGF 2023-08-31/27 , art. 17, 008; En vigueur : 01-09-2023>

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03 , art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>

<Abrogé par AGF 2016-03-18/14 , art. 3, 005; En vigueur : 01-02-2016>

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.

Art. N. ANNEXES.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)

Signatures

Bruxelles, le 10 juillet 2008.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,

F. VANDENBROUCKE

Préambule

Le Gouvernement flamand,

Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 24, § 1er, et l'article 181, modifiés par le décret du 4 juillet 2008;

Vu les avis du "Vlaamse Onderwijsraad" (Conseil flamand de l'Enseignement), émis en date des 19 décembre 2006 et 18 décembre 2007;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, émis le 8 avril 2008;

Vu le protocole n° 657 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion commune du Comité sectoriel X et de la sous-section 'Communauté flamande' de la section 2 du Comité des services publics provinciaux et locaux;

Vu le protocole n° 422 du 23 mai 2008 portant les conclusions des négociations menées en réunion du Comité coordinateur de négociation de l'enseignement libre subventionné;

Vu l'avis 44.674/1 du Conseil d'Etat, donné le 3 juillet 2008, par application de l'article 84, § 1er, alinéa premier, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;

Après délibération,

Arrête

Fiche des modifications

Arrêté gouvernement flamand du 31-08-2023 publié le 19-10-2023

Articles modifiés

1; N

Arrêté gouvernement flamand du 20-03-2020 publié le 22-04-2020

Article modifié : 1

Arrêté gouvernement flamand du 08-09-2017 publié le 05-10-2017

Articles modifiés

INTITULE; 1; 2; 3; N

Arrêté gouvernement flamand du 18-03-2016 publié le 29-04-2016

Articles modifiés

1; 4; N

Arrêté gouvernement flamand du 24-04-2015 publié le 04-06-2015

Articles modifiés

1; 3; N

Arrêté gouvernement flamand du 21-09-2012 publié le 22-11-2012

Articles modifiés

2; N5

Arrêté gouvernement flamand du 27-04-2012 publié le 30-05-2012

Articles modifiés

1; 2; 3; 4; N10